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Voies navigables de Bourgogne-Franche-Comté

Tronçon des voies d'eau navigables de Bourgogne-Franche-Comté issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN Origine des données : Données issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN

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33.33333333333333/100

Updated hace 1 mes

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Voies navigables en Hauts-de-France

From DREAL Hauts-de-France

Voies navigables en Hauts-de-France

Updated hace 2 días

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Voies navigables relevant du domaine public fluvial en Loire-Atlantique

From Département de Loire-Atlantique

Tracé des voies navigables gérées par le Département de Loire-Atlantique Canal de Nantes à Brest Rivière de la Sèvre navigable (sèvre nantaise jusqu'à Monnières) Rigole d'alimentation Rivière de l'Erdre Voir aussi : Horaires de l'écluse Saint-Félix en Loire-Atlantique

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77.77777777777779/100

Updated on 9 de junio de 2021

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Elements paysagers remarquables des voies navigables appartenant à la région Bretagne

From Région Bretagne

En 2019, la Direction des Voies Navigables a lancé une étude paysagère sur les 425 km de voies navigables propriétés et gérés par la Région Bretagne. L'étude paysagère comprend notamment, d'un point de vue SIG, une identification et une description des séquences paysagères, une identification des…

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55.55555555555556/100

Updated hace 3 días

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Segments du Domaine Public Fluvial (DPF) - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

Un Elément du Domaine Public Fluvial est soit une partie de Cours d'Eau, soit un Plan d'Eau, soit un Ouvrage appartenant au domaine public fluvial. Le domaine public fluvial est issu d'un processus historique ayant évolué au cours du temps: l'ordonnance de 1835 ayant fixé la « nomenclature des…

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55.55555555555556/100

Updated hace 3 días

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Canaux de Bretagne - Offices du tourisme

From Région Bretagne

Ce jeu de données liste les offices de tourisme qui se trouvent en proximité des voies navigables

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44.44444444444444/100

Updated hace 3 días

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Barrages et écluses en Loire-Atlantique

From Département de Loire-Atlantique

Localisation des barrages et des écluses en Loire-Atlantique. Voir aussi : Horaires des écluses du canal de Nantes à Brest et de la Sèvre navigable en Loire-Atlantique Voies navigables relevant du domaine public fluvial en Loire-Atlantique

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77.77777777777779/100

Updated on 9 de junio de 2021

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Domaine Public Fluvial sur le Bassin Rhin-Meuse

From DREAL Grand Est

Domaine constitué des cours d'eau appartenant à l'État, aux collectivités territoriales ou à leurs groupements, et classés dans leur domaine public fluvial (DPF). La délimitation des cours d'eau domaniaux est déterminée par décret en Conseil d'État. Le domaine public fluvial (DPF) est géré…

Updated hace 2 semanas

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Limites du domaine public fluvial (DPF) en Lorraine

From DREAL Grand Est

Le domaine public fluvial (DPF) est géré essentiellement par Voies navigables de France (VNF) qui est un établissement public de l'État à caractère industriel et commercial, donc de droit privé et en partie par les Directions départementales des territoires (DDT), ces dernières dépendent du…

Updated hace 2 semanas

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Réglementation - Navigation

From Shom

Le produit « Réglementation - Navigation » contient 18 classes d’objets, les acronymes utilisés sont ceux de la norme S-57 de l’OHI – Organisation hydrographique internationale – (https://iho.int/) : - Zone de mouillage (ACHARE) : zone destinée au mouillage d’un navire - Poste de mouillage…

Updated on 9 de julio de 2024

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Table contenant la liste des actes instituant la SUP PM1

From DDTM Pas-de-Calais

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

Updated hace 2 semanas

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Table contenant la liste des actes instituant la SUP AS2

From DDTM Pas-de-Calais

Updated hace 2 semanas

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Table contenant la liste des actes instituant la SUP PM3

From DDTM Pas-de-Calais

Updated hace 2 semanas

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Table contenant la liste des actes instituant une servitude d'utilité publique - Aveyron

From DDT Aveyron

Table contenant la liste des actes instituant une servitude d'utilité publique - Aveyron. L'acte d'une servitude d'utilité publique correspond à la décision, généralement de nature réglementaire ou administrative, qui crée la servitude. Cet acte se traduit par une loi, un règlement ou une décision…

Updated hace 2 semanas

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Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité publique A4 pour la Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Updated hace 2 semanas

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Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité publique PM1 dans la Vienne

From DDT Vienne

Updated hace 2 semanas

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Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique de catégorie PM3

From DDTM Pas-de-Calais

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des travaux publics, de personnes privées exerçant une…