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Search among 59.631 datasets on data.gouv.fr

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274 results

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PLF - Jaune - Associations subventionnées

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Liste des associations subventionnées par l'Etat avec le montant des subventions par ministère et programme.

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

5 reuses
14 favorites

Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), jaune données associations subventionnées

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

liste des associations subventionnées par l'Etat avec le montant des subventions par ministère et programme pour 2011

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

2 reuses
3 favorites

Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune données associations subventionnées 2012

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

liste des associations subventionnées par l'Etat avec le montant des subventions par ministère et programme pour 2012

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

1 reuse
3 favorites

Subventions aux associations dignoises

From Ville de Digne-les-Bains

Subventions versées aux associations par la Ville de Digne-les-Bains de 2015 à 2020. Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS et CSV : DIGNE-SUBVENTIONS-ASSOCIATIONS-2015 DIGNE-SUBVENTIONS-ASSOCIATIONS-2016 DIGNE-SUBVENTIONS-ASSOCIATIONS-2017…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 13 de octubre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données associations subventionnées

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

listes des associations avec le montant des subventions par ministère et programme pour 2010

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

1 reuse
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Subventions aux associations votées

From Ville de Paris

Liste des subventions aux associations votées par la Ville de Paris depuis 2013 (et par le Département de Paris de 2013 à 2018, date de sa fusion avec la Ville de Paris). Sont considérées comme bénéficiaires de subvention les associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 ayant déposé par…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 27 de septiembre de 2024

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Subventions versées en 2013 aux associations ou aux fondations

From Région Île-de-France

Liste des bénéficiaires des subventions que la Région Île-de-France a versées sous forme monétaire ou consenties sous forme d’un prêt, d’une garantie ou d’un avantage en nature aux associations de droit français ou aux fondations reconnues d’utilité publique en 2013. Les bénéficiaires…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 22 de diciembre de 2015

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Subventions versées par la Région aux associations

From Région Île-de-France

Montant des subventions versées aux associations de 2019 à 2023. Année Article d'imputation de la subvention Section (Fonctionnement ou Investissement) Nom de l'organisme bénéficiaire Montant de la subvention Libellé prestations en nature En 2023, la Région est passée au compte financier unique…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 6 de septiembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Subventions aux associations

From Grand Paris Seine Ouest

Les subventions versées aux associations par le Territoire de Grand Paris Seine Ouest, depuis 2017. Référence : Le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 définit les données essentielles des conventions de subvention devant être diffusées par les administrations attribuant des subventions ainsi que les…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 28 de marzo de 2024

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Subventions aux associations paramunicipales

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Les associations paramunicipales sont des associations qui agissent sur le territoire de la Ville. Cette dernière met à disposition des fonctionnaires pour l'accomplissement des missions. Les données concernent l'année 2019.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 16 de julio de 2019

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Subventions versées en 2016 et 2017 par la Région aux associations

From Région Île-de-France

Montant des subventions versées aux associations comprend les mandats effectués par la Région et ceux versés par l'Association de Service et de Paiement en tant que délégataire de la Région. La liste des subventions versées par la Région aux associations est établie à partir des critères suivants…

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66.66666666666666/100

Updated on 25 de febrero de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Subventions aux associations non paramunicipales

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données rassemble les subventions accordées par la Ville d'Issy-les-Moulineaux aux associations non paramunicipales en 2019.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 16 de julio de 2019

License Not Specified

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BP 2010 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

From Ville de Rennes

Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues en 2010 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par…

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33.33333333333333/100

Updated on 14 de noviembre de 2013

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BP 2011 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

From Ville de Rennes

Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année 2011 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 14 de noviembre de 2013

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BP 2013 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

From Ville de Rennes

Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année 2013 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 14 de noviembre de 2013

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BP 2012 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

From Ville de Rennes

Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année 2012 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 14 de noviembre de 2013

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CA 2011 - Subventions aux associations

From Ville de Rennes

Les données du Compte administratif (CA) de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions…

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44.44444444444444/100

Updated on 14 de noviembre de 2013

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Subventions versées aux associations en 2021 par Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Subventions versées aux associations en 2021 par Nantes Métropole Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nantaise. Définition Les subventions regroupent les aides de toute nature, justifiées par un intérêt…

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55.55555555555556/100

Updated on 10 de octubre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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CA 2012 - Subventions aux associations

From Ville de Rennes

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 14 de noviembre de 2013

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CA 2008 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

From Ville de Rennes

Les données du Compte administratif (CA)de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante.

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on 14 de noviembre de 2013

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