Conjunto de datos

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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010)

L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012)

L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été…

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44.44444444444444/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013)

Ce jeu de données reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son…

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33.33333333333333/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011)

L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2011. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été…

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55.55555555555556/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013)

L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été…

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77.77777777777779/100

Updated on 3 de agosto de 2014

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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010)

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 16 de agosto de 2014

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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014)

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 3 de agosto de 2014

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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012)

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 4 de agosto de 2014

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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011)

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 12 de agosto de 2014

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Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 25 septembre 2018 - Délibérations

Texte intégral

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22.22222222222222/100

Updated on 19 de octubre de 2018

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Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 6 février 2018 - Délibérations

Texte intégral des délibérations de la séance

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22.22222222222222/100

Updated on 18 de octubre de 2018

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Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 1er mars 2018 - Délibérations

Texte intégral

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22.22222222222222/100

Updated on 19 de octubre de 2018

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Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 3 juillet 2018 - Délibérations

Texte intégral

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22.22222222222222/100

Updated on 19 de octubre de 2018

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Conseil municipal Nogent-sur-Marne - Séance du 5 juin 2018 - Délibérations

Texte intégral

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22.22222222222222/100

Updated on 19 de octubre de 2018

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Conseil municipal - Séance du 25 septembre 2018 - Délibérations

Texte intégral

Metadata quality:

11.11111111111111/100

Updated on 19 de octubre de 2018

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Conseil municipal - Séance du 25 septembre 2018 - Délibérations

Texte intégral

Metadata quality:

11.11111111111111/100

Updated on 19 de octubre de 2018

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Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne (2014)

L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au titre de leur mandat au conseil municipal de la ville de Nogent-sur-Marne telles que votées avec la délibération 14/60 votée lors du conseil municipal du 17 avril 2014 complétée par la délibération 14/139 du 7…

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44.44444444444444/100

Updated on 15 de agosto de 2014

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Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014)

L'ACTION publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le Maire de Nogent-sur-Marne en 2014 en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). En effet, le Conseil Municipal de la commune a délégué pouvoir pour prendre ces décisions lors de sa…

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44.44444444444444/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Conseil municipal d Nogent-sur-Marne - séance du 10 décembre 2018 - Délibérations