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Indices des prix du transport aérien de passagers (IPTAP) IPTAP

From Direction Générale de l'Aviation Civile

La direction générale de l’aviation civile (DGAC) établit mensuellement des indices des prix du transport aérien de passagers (IPTAP) à partir de collectes journalières d’offres tarifaires en aller-retour sur un échantillon de lignes aériennes significatives du trafic au départ de France. Ce panel…

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Données sur les installations radioélectriques de plus de 5 watts

From Agence nationale des fréquences

Installations radioélectriques de plus de 5 watts, hormis celles de l'Aviation Civile et des ministères de la Défense et de l'Intérieur. Les données présentées proviennent d'une base de données de l'ANFR alimentée par tous les exploitants d'installations radioélectriques, publics ou privés, dans…

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Trafic aérien commercial mensuel français

From Direction Générale de l'Aviation Civile

Par arrêté ministériel ( NOR:DEVA1203103A ), la direction générale de l’aviation civile (DGAC) reçoit des exploitants d’aérodromes et des transporteurs aériens, les relevés de vols réalisés dans le cadre du transport public aérien commercial. Présentation des fichiers La série ASP_APT_AAAA (format…

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Panneaux "Histoire de l'aviation à Issy-les-Moulineaux"

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Depuis septembre 2016, à l'emplacement du terrain d'aviation initial, huit panneaux illustrés et commentés évoquent Issy-les-Moulineaux "berceau de l'aviation". Ce projet a été initié par l'association isséenne Historim et a été mené à bien grâce à la ville d'Issy-les-Moulineaux, les conseils de…

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Updated on 8 de septiembre de 2016

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Servitude aéronautique de dégagement

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Servitude aéronautique de dégagement et de balisage instituée en application des articles L. 281-1 et R. 241-1 à R. 243-3 du code de l'aviation civile. Nb: la servitude de balisage est décrite sous le code T4. On ne représente que l'enveloppe de la servitude et on renvoit vers un plan à très…

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Updated on 5 de noviembre de 2015

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Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage) en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE.Les aérodromes devant être dotés d'un PEB sont ceux classés en catégorie A, B et C. Sont aussi concernés les…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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SUP T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement en Meurthe-et-Moselle (générateur)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Servitudes instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l’aviation civile). Il s'agit de servitudes, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », créées afin d’assurer la sécurité de la circulation…

Updated on 22 de noviembre de 2024

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SUP T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement en Meurthe-et-Moselle (assiette)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated on 29 de noviembre de 2024

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N_PLAN_EXPO_BRUIT_AERO_S_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE. Les aérodromes devant être dotés d'un PEB sont ceux classés en catégorie A, B et C. Sont aussi concernés…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Updated hace 3 semanas

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Cartes postales

From Hauts-de-Seine le Département

Cartes postales d'époque (1900-1944) consacrées au territoire des Hauts-de-Seine conservées aux Archives départementales. Les Archives départementales des Hauts-de-Seine conservent une importante collection de cartes postales constituée essentiellement à partir d’acquisitions. Ce fonds de près de…

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Updated on 23 de marzo de 2023

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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T5

From DDTM Pas-de-Calais

Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l’aviation civile) Il s'agit de servitudes, dites « servitudes…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie T5

From DDTM Pas-de-Calais

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitudes, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », créées afin d'assurer la sécurité de la…

Updated on 5 de marzo de 2025

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Nuisance : Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Courbes de bruit)

From DDT Indre

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on 31 de enero de 2023

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Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Courbes de bruit) dans l'Hérault

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Plan d'exposition au bruit des aérodromes (Courbes de bruit) de la Vienne

From DDT Vienne

La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE. Les aérodromes devant être dotés d'un PEB sont ceux classés en catégorie A, B et C. Sont aussi concernés…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Plan d'exposition au bruit (PEB) des aérodromes (Zonage) de la Vienne

From DDT Vienne

La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE. Les aérodromes devant être dotés d'un PEB sont ceux classés en catégorie A, B et C. Sont aussi concernés…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Nuisance : Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage)

From DDT Indre

Updated on 15 de noviembre de 2024

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