Périmètres du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la Vienne médiane, section Chauvigny - Cenon-sur-Vienne From DDT Vienne Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated hace 5 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Lignes d'isocotes du plan de prévention inondation (PPRI) de la Vienne médiane, section Chauvigny - Cenon-sur-Vienne From DDT Vienne Les lignes d'isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors de l'inondation centennale) constituent une série de données géographiques produites dans le cadre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Vienne médiane. Les isocotes sont reportées sur les cartes des… Updated hace 5 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
FOURNITURE DE REACTIFS POUR LA DETECTION L'AMPLIFICATION QUANTITATIVE ET L'ANALYSE D'ACIDES NUCLEIQUES PAR PCR EN TEMPS REEL AU CHR METZ-THIONVILLE (CHR) CHR From CHR METZ-THIONVILLE FOURNITURE DE REACTIFS POUR LA DETECTION L'AMPLIFICATION QUANTITATIVE ET L'ANALYSE D'ACIDES NUCLEIQUES PAR PCR EN TEMPS REEL AU CHR METZ-THIONVILLE Il s’agit d’un marché de fournitures La durée du marché est conclue pour la période du 1er janvier 2024 (ou à sa notification si elle intervient à une… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 23 de agosto de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la Vienne médiane, section Chauvigny - Cenon-sur-Vienne From DDT Vienne Zone exposée à l’aléa inondation représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. Elle conduit à délimiter un ensemble de… Updated hace 5 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la Vienne médiane, section Chauvigny - Cenon-sur-Vienne From DDT Vienne Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Exécution du budget de l'État 2012, en autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature ministère, programme, action et titre (PLR 2012) From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) du budget de l'État (budget général, budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par ministère / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexés au PLR 2012. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 13 de diciembre de 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
MARCHÉ DE SERVICE DE RÉINSERTION PROFESSIONNELLE AYANT NOTAMMENT COMME SUPPORT PÉDAGOGIQUE LA RÉFECTION DE LOGEMENTS VACANTS. SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE D'ARRAS (PDCH) PDCH From PAS-DE-CALAIS HABITAT MARCHÉ DE SERVICE DE RÉINSERTION PROFESSIONNELLE AYANT NOTAMMENT COMME SUPPORT PÉDAGOGIQUE LA RÉFECTION DE LOGEMENTS VACANTS. SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE D'ARRAS L'accord-cadre avec un maximum de 90 000,00 € sur la totalité des commandes passées Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 2 de enero de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Exécution du budget de l'État 2012, en crédits de paiement (CP) suivant la nomenclature ministère, programme, action et titre (PLR 2012) From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget de l'État (budget général, budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par ministère / programme /action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexés au PLR 2012. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 13 de diciembre de 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Exécution du budget de l'État 2012, en crédits de paiement (CP) suivant la nomenclature mission, programme, action et titre (PLR 2012) From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie Données d'exécution des crédits de paiement du budget de lÉtat (budget général, budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par mission / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexés au PLR 2012. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 13 de diciembre de 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Exécution du budget de l'État 2012, en autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature mission, programme, action et titre (PLR 2012) From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) du budget de l'Etat (budget général, budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par mission / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexés au PLR 2012. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 13 de diciembre de 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Sections internationales et classes menant au baccalauréat français international (BFI) en France et dans les établissements français à l’étranger From Ministères de l'Éducation nationale, Sports et Jeunesse Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées Pour la rentrée scolaire 2020, les données sont issues de l'annexe de l'arrêté du 27 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 30 mars 2012 modifié fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées NOR… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 19 de febrero de 2025 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales de communes) en « zone vulnérable » en Grand-Est sur le territoire relevant de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie From DREAL Grand Est Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole ou d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en… Updated on 3 de abril de 2025 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales de communes) en « zone vulnérable » en Grand-Est sur le territoire relevant de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse From DREAL Grand Est Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole ou d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Exécution du budget de l'État 2012, en autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement(CP) suivant la nomenclature mission, programme, action et catégorie (PLR 2012) From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie Données d'exécution des autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement(CP) du budget de l'État (budget général, budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par Mission / Programme / Action et Catégorie telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexés au PLR 2012. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 13 de diciembre de 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales de communes) en « zone vulnérable » en Grand-Est sur le territoire relevant de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse From DREAL Grand Est Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole ou d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Evaluation of the representation of raindrops self-collection and breakup processes in 2-moment bulk models using multifrequency radar retrievals From Observatoire de Physique du Globe de Clermont-Ferrand This dataset contains the mean raindrop volume diameter Dmv, the total raindrop concentration Nr, the rain water content RWC and the vertical wind speed w obtained by a retrieval technique combining the observations from two collocated and zenith pointing Ka and W-band radars at two sites in… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 8 de abril de 2024 Creative Commons Attribution 0 reuses 0 favorites
Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas From Les Lilas Lettre aux consorts BIERNAUX du 5 juin 2024 portant ouverture de la procédure contradictoire préalablement à l'édiction d'un arrêté de mise en sécurité sur l'immeuble 37 rue des Bruyères aux Lilas Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 22.22222222222222/100 Updated on 8 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales communales) en zone vulnérable à mesures réglementaires renforcées (Gru) du 6e Programme d’Actions Régional, de protection des eaux contre la pollution par nitrates agricoles en Grand-Est From DREAL Grand Est Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole ou d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales communales) en zone vulnérable à mesures réglementaires renforcées (Ero) du 6e Programme d’Actions Régional, de protection des eaux contre la pollution par nitrates agricoles en Grand-Est From DREAL Grand Est Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole ou d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en… Updated on 25 de febrero de 2025 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Liste des centres de collecte de sperme agréés pour échanges intracommunautaires de sperme d’animaux domestiques de l’espèce équine(dir.92/65/CEE) / List of approved semen collection centres for intra-Community trade in semen of domestic animals of the From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation Liste des centres de collecte de sperme agréés pour échanges intracommunautaires de sperme d’animaux domestiques de l’espèce équine(dir.92/65/CEE) Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 1 día License Not Specified 0 reuses 0 favorites