This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 62.657 datasets on data.gouv.fr

233 results

Sort by:

Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2019

Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cette couche est constituée des tronçons de la BD TOPO de l'IGN millésime 2015 complétée par numérisation manuelle des différences avec le Scan 25 dit…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Objectifs de qualité des cours d'eau dans le département de l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les objectifs de qualité restent l'outil d'évaluation des actions menées pour la reconquête de la qualité des cours d'eau. Ils sont utilisés au quotidien dans tous les dossiers liés à l'eau. Le dispositif va évoluer prochainement, ou a évolué, avec la mise en oeuvre de la directive cadre sur…

Updated on 13 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Réservoirs biologiques sur le département de l’Orne en 2010

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Tronçons de cours d'eau ou annexes hydrauliques qui abritent des espèces particulièrement intéressantes et qui vont jouer le rôle de pépinières, de "fournisseurs" d'espèces susceptibles de coloniser une zone naturellement ou artificiellement appauvrie. Ces réservoirs biologiques sont fixés dans…

Updated on 2 de septiembre de 2022

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Classement piscicole des cours d'eau ornais en 2023

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Classement piscicole des cours d'eau ornais définis par l'arrêté du 20/12/1995b fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories, Annexe 2 Département de l'Orne

Updated on 13 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

l_me_coursdeau_l_061

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

dans le cadre du sdage 2016-2021 : couche graphique de la qualite des cours d'eau - source : agence seine normandie delegations bocage normand et seine aval- agence loire bretagne - validite consolidation : 01/01/2016

Updated on 9 de septiembre de 2022

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2024

From DDT de la Loire

Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2024 Source à mentionner: DDT 42 au 31 Décembre 2024

Updated on 31 de enero de 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Inventaire des cours d’eau 29 - Version 2021

From DDTM Finistère

Tracé des cours d’eau du Finistère recensés selon la procédure d’inventaire définie à l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015. Cet inventaire est la référence pour l’application des règlements pris au titre du code de l'environnement et du code rural et de la pêche maritime notamment les…

Updated on 27 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or versionné au 31/08/2018 pour servir de référence

From DDT Côte-d'Or

L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau, les services établiront des cartographies…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Statut des segments hydrographiques vis-à-vis des BCAE dans l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Statut des segments hydrographiques vis-à-vis des BCAE dans l'Orne pour la campagne PAC 2025 : concerné (inchangé par rapport à 2024), concerné (changé par rapport 2024), non concerné (changé par rapport à 2024) Ce statut est prévisionnel soumis à décision définitive du MASA et validation…

Updated on 4 de septiembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4

From DDT Ardennes

Générateur linéaire concernant les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cours d'eau du Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, publiée au Journal officiel du 9 août 2016, définit la notion de cours d’eau. Afin de mieux faire connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d’eau, les services de l’Etat…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Identification des Cours d'eau IOTA (Installation Ouvrage et Travaux d'Aménagement) dans le département des Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Le code de l' Environnement, L215-7-1 définit un cours d'Eau par son lit naturel, sa source présentant un débit suffisant la majeur partie de l'année, et son écoulement ne pouvant être permanent compte-tenu des conditions hydrologiques et géololiques locales. Les IOTA (Installation Ouvrage et…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2024)à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

La référence cours d'eau utilisable en Ille-et-Vilaine pour l'application des règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits phytosanitaires et fertilisants azotés a évolué : elle correspond depuis le 1er janvier 2018 à…

Updated on 22 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cours d'eau classés - Liste 1 - sur le bassin Adour-Garonne

From DDT Hautes-Pyrénées

Depuis le 1er janvier 2014 les anciens classements « cours d’eau réservés » pris en application de la loi sur l’énergie de 1980 et « cours d’eau classés à migrateurs » pris en application de l’article L.432-6 du code de l’environnement sont devenus caducs. La loi sur l’eau du 31 décembre 2006 a…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Réseau routier principal du département de la Creuse

From DDT Creuse

Couche des principaux axes routiers du département (autoroute, route nationale, routes départementales de catégorie 1)

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cours d'eau du département de l'Aveyron après expertise

From DDT Aveyron

Caractérisation des cours d'eau du département de l'Aveyron pour la police de l'eau. A partir de l'expertise complète, secteur par secteur, réalisée de manière partagée entre la DDT, l'ONEMA et la profession agricole. L'INVENTAIRE SE CONSTRUIT PROGRESSIVEMENT SECTEUR PAR SECTEUR. Au 30/09/2016, 9%…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Limite entre les cartographies complète et progressive (2025) réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

En réponse à l’instruction ministérielle du 3 juin 2015, la DDTM d'Ille-et-Vilaine propose : - la cartographie "complète" des cours d’eau réalisée dans les zones où l’on dispose d’une connaissance suffisante des écoulements ; - une cartographie "progressive" pour les zones où la cartographie…

Updated hace 3 semanas

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

État écologique des masses d’eau cours d’eau en Ille-et-Vilaine en 2017

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconquête du bon état des eaux. Il constitue un préalable indispensable à l’élaboration du Sdage et du…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cours d’eau principaux du département de la Creuse

From DDT Creuse

Couche des cours d’eau principaux du département

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cours d'eau non domanial soumis à la loi sur l'eau dans l'Hérault

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence(1) repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi un cours d'eau d'un canal ou d'un fossé creusé par la main de l'homme mais incluant dans la…

Updated on 5 de marzo de 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites