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450 results

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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Surfaciques

Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie réglementaire des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exemple un aléa naturel comme les inondations ou les feux de forêt). Il est étudié par les…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètre du PPR inondation du bassin de la Durolle et de la Dore au droit de Thiers (63DDT20070008) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Plan de Prévention du Risque Inondation - AUDE

From DDTM Aude

N_ZONE_REG_PPRN_19990001_S_011

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Plans de Prévention des Risques (PPR) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot

From DDT Vaucluse

Cette fiche donne accès à toutes les données localisées relatives aux plans de prévention des risques naturels et technologiques du département de Vaucluse. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes,…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPRN Feux de forêt du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones d'aléa

From DDT Vaucluse

Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux aléas des PPR incendie de forêt approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les inondations ou les feux de forêt. Il est étudié par les services de l’Etat, assisté de prestataires et de…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPRN de Viriat

From DDT de l'Ain

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPRN de La Boisse

From DDT de l'Ain

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètre du PPR chute de blocs sur le bourg de la ROCHE NOIRE (63DDT20080006) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Information Urbanisme

From Communauté d'agglomération de La Rochelle

Sur la base cadastrale, ce jeu de données vous propose de retrouver tous les éléments réglementaires s’appliquant à une parcelle. INFORMATIONS DE BASE DÉLIVRÉES - Le terrain : commune, adresse, référence cadastrale et superficie - La ou les zones dans laquelle se trouve la parcelle - La ou les…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 27 de enero de 2025

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Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Tardoire)

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de la Tardoire, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones réglementées

From DDT Vaucluse

Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux zonages réglementaires des PPR inondations approuvés dans le Vaucluse. Le code de l'environnement cadre l’établissement des PPRN et notamment de leur zonage réglementaire. Ce document cartographique est issu de l’analyse du territoire…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPRN de Misérieux

From DDT de l'Ain

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPR inondation de l'Allier des Plaines (63DDT20110006) approuvé le 04/11/2013 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Le PPRi de l'Allier des Plaines a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/11/2013 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 14 communes de Joze à St Sylvestre Pragoulin. Soient les communes de Charnat, Crevant-Laveine, Culhat, Joze, Limons, Luzillat,…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPR inondation du bassin de l'Angaud (63DDT20090003) approuvé le 20/06/2022 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Le PPRi du bassin de l'Angaud a été approuvé par arrêté préfectoral n°20220895 du 20/06/2022 en vertu des articles L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne les communes de Billom, Montmorin et Saint-Julien de Coppel. Il comprend les pièces suivantes : - une note de présentation et…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètre du R111-3 Artonne (63DDT19880004) approuvé le 06/05/1988 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Les plan de préventions des risques prescrits et approuvés dans le Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zone d'aléa du PPR inondation du bassin de la DUROLLE et de la DORE au droit de THIERS(63DDT20070008) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

La carte d'aléas a été réalisée suivant les méthodes suivantes : Concernant la DUROLLE : Dans le cadre de l’élaboration du plan de prévention des risques, l’Etat a missionné un bureau d’études spécialisé (le BCEOM) afin de confronter les différentes études existantes, d’actualiser la connaissance…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPRN de Blyes

From DDT de l'Ain

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Cognac) en Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, agglomération de Cognac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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