This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 62.657 datasets on data.gouv.fr

233 results

Sort by:

Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or

L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau, les services établiront des cartographies…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2020

From DDT Côte-d'Or

Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cette couche est constituée des tronçons de la BD TOPO de l'IGN millésime 2015 complétée par numérisation manuelle des différences avec le Scan 25 dit…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cours d’eau et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue régionale du département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette table liste les cours d’eau, parties de cours d’eau et canaux et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue régionale - source : DREAL R28 -validite : 03/01/2019

Updated on 16 de enero de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Cours d'eau du département de la Côte-d'Or classé en 1ère catégorie piscicole.

From DDT Côte-d'Or

Les cours d'eau du département de la Côte-d'Or ont été classé en 1ère catégorie piscicole par l'arrêté préfectoral N°595 du 31 Août 2017. La géométrie des cours est celle de la BD TOPO de l'IGN modifié pour tenir des découpages éventuelles prévues dans l'arrêté.

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

SUP A4 (60)

From DDT Oise

Servitude concernant les terrains riverains des cours d'eau non domaniaux

Updated on 26 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cours d'eau BCAE4 pour la PAC 2025

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

segments hydrographiques caractérisés cours d'eau concernés par la mise en oeuvre des mesures BCAE 4 (bandes tampons le long des cours d'eau) et s'appliquant pour la campagne PAC de l'année 2025

Updated on 16 de enero de 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Les cours d’eau réservés au titre l’article 2 de la loi du 16 octobre 1919 relative à l’utilisation de l’énergie hydraulique sur le département de l’Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

L’article 2 de la loi de 1919 a été modifié par la loi n°80-531 du 15 Juillet 1980 relative aux économies d'énergie et à l'utilisation de la chaleur. Des listes de cours d’eau réservés ont été publiées par Décrets successifs suite à la publication de cette loi. Selon les termes de la loi, sur les…

Updated on 1 de septiembre de 2022

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Tampons de 35m autour des cours d'eau Police de l'eau (JDD simplifié)

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

tampon de 35m issu par traitement du JDD l_seghyd_l_061 représentant la zone où s'applique les mesures BCAE autour des segments hydrographiques qualifiés de cours d'eau Ce JDD est mis à jour régulièrement en lien avec la mise à jour régulière du JDD l_seghyd_l_061

Updated on 20 de agosto de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

La cartographie du réseau hydrographique de l’Orne permet aux riverains concernés de distinguer les cours d’eau des fossés, non soumis aux mêmes règles. Une instruction du gouvernement du 3 juin 2015 demande aux services d’État de mettre en place une cartographie du réseau hydrographique dans…

Updated on 22 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Réservoirs biologiques sur le département de l’Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Tronçons de cours d'eau ou annexes hydrauliques qui abritent des espèces particulièrement intéressantes et qui vont jouer le rôle de pépinières, de "fournisseurs" d'espèces susceptibles de coloniser une zone naturellement ou artificiellement appauvrie. Ces réservoirs biologiques sont fixés dans…

Updated on 2 de septiembre de 2022

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2020

From DDTM Finistère

L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029_2020 : Couche archive pour l'année 2020. La couche en vigueur est la couche L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029 (sans précision de l'année = année courante)…

Updated on 27 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère - Année courante

From DDTM Finistère

Un inventaire départemental des cours d’eau existe depuis 2011 dans le Finistère. Il a été mis à jour 6 fois sur de faibles linéaires ( de l’ordre de 0,1 % du linéaire total chaque année soit entre 10 et 15 km selon les années). Le linéaire total des cours d'eau du département est de 9 476 km Cet…

Updated on 4 de diciembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Inventaire des cours d'eau versionné au 13/02/2018 pour servir de référence

From DDT Côte-d'Or

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cartographie des cours d'eau des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Cours d'eau déterminés suite à l'instruction du 3 juin 2015 de la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie qui a demandé aux Préfets d’établir une cartographie des cours d’eau dans tous les départements. La direction départementale des territoires des Alpes de…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Assiettes surfaciques liées aux servitudes de catégorie A4 dans les Ardennes

From DDT Ardennes

Assiettes surfaciques liées aux servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cours d'eau classés pour la continuité écologique (application de de l'art. L.214-17 du code de l'environnement) dans l’Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…

Updated on 13 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Etat d'avancement de la cartographie des cours d'eau.

From DDT Côte-d'Or

Zone permettant de visualiser l'état d'avancement de la cartographie et l'identification des cours-d'eau en Côte-d'or. Le découpage se base sur les zones hydrographiques de la BD Carthage découpées au limite du département de la Côte-d'or. La cartographie et l'identification des cours d'eau ont…