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279 results

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Zone réglementée d'un PPRT sur le département de la Meuse

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PPI_zoneDanger_2024

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

PPI_zoneDanger_2024

Updated on 10 de enero de 2025

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Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT DE SANGOSSE à Marquion

From DDTM Pas-de-Calais

Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : renseigner tous les types d'aléa auxquels elle est exposée, renseigner le niveau à…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT Act Appro à Ternas

From DDTM Pas-de-Calais

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zone réglementée du PPRT Butagaz

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

N_ZONE_REG_PPRT_20140043_S_067

Updated on 26 de noviembre de 2024

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Périmètre du PPRT APERAM STAINLESS FRANCE à Isbergues

From DDTM Pas-de-Calais

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 du Finistère

From DDTM Finistère

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article…

Updated on 14 de enero de 2025

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PPR Technologique de Pont-Sainte-Maxence (60509)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de Huttenes Albertus à Pont-Sainte-Maxence (60509)

Updated on 26 de noviembre de 2024

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Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Act Appro à Ternas

From DDTM Pas-de-Calais

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE ACT APPRO

From DDTM Pas-de-Calais

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Updated hace 1 mes

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Périmètre total du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Enjeu Ponctuel du PPRT Act Appro à Ternas

From DDTM Pas-de-Calais

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

Updated hace 1 semana

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PPR Technologique de Lévignen (60358)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de Butagaz à Levignen (60358)

Updated on 26 de noviembre de 2024

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Enjeu linéaire du PPRT Act Appro à Ternas

From DDTM Pas-de-Calais

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Enjeux linéaires du PPRT LOGISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Risque - [Dossier] 20140002 PPRT MAXAM commune de La Ferté-Imbault

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques Ce lot de données contient les jeux de données suivants : - Le périmètre de délimitation du PPRT - Le zonage réglementaire du PPRT - La Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPRT…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Entité surfacique à l'origine du PPRT LOGISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPR Technologique de Longueil-Sainte-Marie (60369)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de FM Logistic à Longueil-Sainte-Marie (60369)

Updated on 26 de noviembre de 2024

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Zone d'aléa du PPRT de l'établissement BUTAGAZ sur la commune du Douhet en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Risque - [Dossier] 20140005 PPRT STORENGY (Soings-en-Sologne)

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Updated on 15 de noviembre de 2024

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