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Communes concernées par les plans de prévention des risques dans le département de la Meuse

Communes concernées par au moins un plan de prévention des risques (naturel ou technologique) dans le département de la Meuse au 1er février 2019: - soit par un plan de prévention des risques naturels (PPRN) créé par la loi du 2 février 1995 qui constitue aujourd'hui l'un des instruments…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Enjeu Surfacique du PPRT de NORTANKING

From DDTM Pas-de-Calais

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Enjeu surfacique d'un PPRT sur le département de la Meuse (55)

From DDT de la Meuse

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PPR Technologique de Trosly-Breuil (60647)

From DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de Weylchem Lamotte SAS à Trosly-Breuil (60647)

Updated on 26 de noviembre de 2024

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Périmètre de PPRT sur le département de la Meuse (55)

From DDT de la Meuse

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Styrolution France SAS à Wingles

From DDTM Pas-de-Calais

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zone d'aléa du PPRT Vynova Mazingarbe SAS et Maxam Tan (ex SAV Grande Paroisse)

From DDTM Pas-de-Calais

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Communes concernées par un plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Grand Est

From DREAL Grand Est

La couche "communes concernées par un PPRT en Grand Est" rassemble l'ensemble des communes de la région Grand-Est dont une partie du territoire est soumis à des contraintes d'urbanisme induites par un plan de prévention des risques technologiques. Ces PPRT sont institués par la loi n° 2003-699 du…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Enjeu linéaire du PPRT de APERAM STAINLESS FRANCE à Isbergues

From DDTM Pas-de-Calais

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Risque - [Dossier] 20130003 PPRT STORENGY (Céré-la-Ronde) Indre-et-Loire et Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques Ce lot de données contient les jeux de données suivants : - Le périmètre de délimitation du PPRT - Le zonage réglementaire du PPRT - La Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPRT…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zone réglementée du PPR technologique de SEQENS à Rives d'Andaine dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau…

Updated hace 2 semanas

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Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Vynova Mazingarbe SAS et Maxam Tan (ex SAV Grande Paroisse)

From DDTM Pas-de-Calais

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètre du PPRT de NORTANKING

From DDTM Pas-de-Calais

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zone réglementée du PPR technologique de Finagaz à Merlerault-le-Pin dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated hace 2 semanas

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Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRT de Vynova Mazingarbe SAS et Maxam Tan (ex SAV Grande Paroisse)

From DDTM Pas-de-Calais

Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : renseigner tous les types d'aléa auxquels elle est exposée, renseigner le niveau à…