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REJETS DES STATIONS D'EPURATION URBAINE

Points de rejet localisés des stations d'épuration urbaine (STEU, STEP) du bassin Artois-Picardie Situation à fin 10/2024

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Zones hydrographiques - Métropole 2017 - BD Carthage

From Système d'Information sur l'Eau

La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit: "L'ensemble du territoire français est divisé en zones élémentaires appelées zones…

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Limite des 300 mètres de la laisse de basse mer - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

La limite des 300 mètres de la laisse de basse mer est située à 300 mètres en aval de la ligne de rivage instantanée délimitée en aval la zone de police spéciale des baignades et activités nautiques pratiquées à l'aide d'engins non immatriculés (loi 86.2 dite "loi littoral" du 3/01/1986). Elle est…

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Updated on 7 de junio de 2024

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Circonscriptions administratives de bassin 2018

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La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel. Le référentiel des circonscriptions administratives de bassin est issu de l’agrégation…

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Updated on 15 de febrero de 2025

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Observatoire national des étiages - Bulletin annuel

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Créé par l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema), l’Observatoire national des étiages (Onde) répond à un double objectif : disposer de connaissances stables sur les étiages estivaux, et aider à la gestion des situations de sécheresse. Le dispositif, harmonisé sur l’ensemble du…

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Updated on 1 de noviembre de 2024

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AIRES D'ALIMENTATION DES CAPTAGES

From Système d'Information sur l'Eau

Conformement a la circulaire du 30 mai 2008 relative a l’application du decret n° 2007- 882 du 14 mai 2007relatif a certaines zones soumises a contraintes environnementales et modifiant le code rural, codifie sousles articles R. 114-1 a R. 114-10, l'aire d’alimentation du captage (AAC) est definie…

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Masses d'eau cours d'eau - Métropole - Version Rapportage 2010

From Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les…

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Cours d'eau - Métropole 2016 - BD Carthage

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Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une…

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Points de prélèvements associés aux stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales (STQ) - Martinique

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Le point de prélèvement est un sous-espace caractéristique et représentatif pour l'objet qui lui a été défini de la station, qui est clairement identifié et localisé afin d'y effectuer de façon répétitive des mesures pour une connaissance approfondie du milieu à l'endroit de la station. Les points…

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Aires d'Alimentation de Captage - Guadeloupe

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L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : - pour…

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Masses d'eau Cours d'eau - Guadeloupe - Version Rapportage 2016

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Tronçons hydrographiques - Métropole 2017 - BD Carthage

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Un tronçon hydrographique élémentaire est une portion connexe de rivières, de ruisseau ou de canal, homogène pour les relations la mettant en jeu, et pour les attributs qu’elle porte. Il correspond à l'axe du lit d'une rivière, d'un ruisseau ou d'un canal. Il s’agit : sur le territoire national :…

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Zones hydrographiques - Métropole 2016 - BD Carthage

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MASSES D'EAU COURS D'EAU

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Masses d'eau souterraines - Guyane - Version Rapportage 2010

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Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des…

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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: inventaire et caractéristiques des masses d'eau souterraine par bassin DCE

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Informations sur les masses d’eau souterraine DCE, France entière, par éléments détaillés regroupés selon les thèmes (simplifiés ici) suivants: -identification, -description, -impact sur les zones protégées. -caractéristiques hydrologiques, -état quantitatif et chimique, mentionnant les…

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Données issues des campagnes exceptionnelles (CAMPEX 2011 - 2013), substances eaux souterraines - détail par paramètre

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Une campagne exceptionnelle (CAMPEX) d’analyses des substances présentes dans les eaux souterraines a été réalisée en 2011 en métropole. Cet exercice a été complété en 2012-2013 par une étude prospective qui concerne les cours d’eau et les eaux littorales de la métropole et des DOM d’une part, les…

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Updated on 31 de octubre de 2024

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Régions administratives au 1er janvier 2019

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Régions existantes au 1er janvier 2019 Source : ADMIN EXPRESS COG édition 2019 - IGN - Données originales téléchargées sur : http://professionnels.ign.fr/adminexpress le 27 août 2019 ; Le mot région recouvre plusieurs réalités différentes : la région administrative, militaire, sanitaire,…

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Stations hydrométriques - Métropole

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La couche des sites et stations hydrométriques de la France métropolitaine contient : toutes les stations hydrométriques publiques les sites hydrométriques de type ponctuel (sites sans station) Suivant leurs caractéristiques, les données mesurées (Hauteur/Débit) par ces équipements sont…

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Points d'eau isolés - Guyane 2015 - BD Carthage

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Un point d'eau isolé est un point d'eau non susceptible d'être relié au réseau hydrographique ; il s'agit des objets suivants, situés sur le territoire national : réservoirs et châteaux d'eau ; stations de pompage et de traitement des eaux; et plans d'eau inférieurs à 1ha. Un point d'eau isolé est…

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