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N_ZONE_ALEA_PPRN_20190009_S_021

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_ALEA_PPRN_20190009_S_021 représente la Cartographie des aléas qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Brassac - Origine ponctuel du risque - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated hace 1 semana

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Classement sonore du réseau routier (tronçons) des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 et R571-32 à R571-43 du code de l’environnement). Les infrastructures de transports terrestres sont…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Sous-massifs cynégétiques dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Le territoire départemental est découpé en massifs et sous-massifs qui sont à la base de la gestion du grand gibier, un massif est constitué de 1 à n sous-massifs. Les contours des massifs et sous-massifs sont déterminés à dire d'experts (infrastructures limitant le déplacement du grand gibier,…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Cote d'inondabilité de l'Atlas des Zones Inondables dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

L'AZI est produit majoritairement en suivant une approche hydrogéomorphologique qui ne permet pas de fournir des cotes. Cependant, dans le cas où des informations topographiques sont connues de nos services, elles permettent de rattacher la bordure de l'inondation de référence à une altitude.…

Updated on 20 de noviembre de 2023

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Enjeu surfacique d'un ppr mouvement de terrain (PPR de St-Langis-lès-Mortagne) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Zonage des aléas du PPRN de Meursault en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Meursault (Arrêté préfectoral du 30/12/2011). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Montbard en Cote-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Montbard et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes de…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPRI de Courry (30) - périmètre

From DDTM Gard

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Courry

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPRI de Lédenon (30) - périmètre

From DDTM Gard

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Lédenon

Updated on 15 de noviembre de 2024

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ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article…

Updated on 28 de enero de 2025

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Secteurs de la carte communale de Villeneuve au Chemin

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Saxicola_rubetra (Tarier des prés)

From DREAL Grand Est

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Prescription ponctuelle du PLU de Rigny la nonneuse

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Carte communale de Saint Hilaire sous Romilly

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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TERRITOIRE MAET EN LORRAINE

From DREAL Grand Est

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales…

Updated hace 1 mes

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Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Saint-Ferréol (Haute-Savoie) – approuvé le 06/03/2015

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zonage du PLU de Voué

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) - Secteur terrestre Type I - en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Lancé en 1982, l’inventaire des Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d’identifier et de décrire des secteurs présentant des éléments remarquables du patrimoine naturel. On distingue 2 types de ZNIEFF : les ZNIEFF de type I : secteurs de grand…

Updated on 21 de noviembre de 2024

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Socio économie - Perimètre des aires d'attraction des villes en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

L’aire d’attraction d’une ville est un ensemble de communes, d’un seul tenant et sans enclave, qui définit l’étendue de l’influence d’un pôle de population et d’emploi sur les communes environnantes, cette influence étant mesurée par l’intensité des déplacements domicile-travail. Le zonage en…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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