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Conjunto de datos

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PLU (doc. du 20.01.2015) de la commune de Thauvenay

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones de revitalisation rurale pour le département du Cher

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètres de transports urbains sur le département du Cher

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser les transports publics de personnes. Sur demande du maire ou du président de l'établissement public, le représentant de l'État constate la…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Informations surfaciques du POS (doc. du 07.04.2000) de la commune de Ménétréol-sous-Sancerre

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de l'A51 de type C pour l'indice associé Ln - Isère

From DDT de l'Isère

Les zones de bruit (ZBR) sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique (CBS). Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la…

Updated on 12 de diciembre de 2024

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Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières en Côte-d’Or ( 3ème échéance). Assemblage des données à l’échelle du département de la Côte-d’Or.

From DDT Côte-d'Or

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement.…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères liste 1 poisson sur le département de l’Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de crustacés définies dans l'article L.432-3 du code de l'environnement. L'article L.432-3 du code de l'environnement définit les frayères à poisson comme : - Toute partie de cours d'eau qui…

Updated on 1 de septiembre de 2022

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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des stations d'épuration (STEP) des collectivités en 2014 dans l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités en 2014. Pour des données à jour, se référer au portail eauFrance de l’assainissement http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/index.php source : DDT61/SAE, application ROSEAU - validité :…

Updated on 26 de agosto de 2022

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Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Mars 2023

From DDT Haute-Marne

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Mars 2023 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables. Le rattachement se fait par rapport aux codes…

Updated on 10 de enero de 2025

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Risque - Zonage réglementaire du PPRI de la Loire à Blois, Chailles, Saint-Gervais-la-Forêt et Vineuil en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondations (Actuellement en vigueur : 2021) Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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AOP-IGP version 1.0 dans l'Aube

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le standard de données porte sur les zonages géographiques délimités dans le cadre d'une appellation d'origine protégée (AOP) ou d'une indication géographique protégée (IGP).L’AOP, l’appellation d’origine protégée, correspond à l’appellation d’origine contrôlée au niveau européen. C’est le nom…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètres des sites et sols pollués de Lorraine

From DREAL Grand Est

Le jeu de données contient le périmètre des sites contraints par des pollutions de sols appelant une action des pouvoirs publics, recensés dans la base de données BASOL (les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif)…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Secteurs de la carte communale de La Louptière Thénard

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Secteurs de la carte communale de Villeneuve au Chemin

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Prescription linéraire du PLU de Saint Parres aux Tertres

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Plan de prévention des risques naturels de Sixt-Fer-à-Cheval - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 27/02/2009

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Gaillard (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Montriond (Haute-Savoie) – approuvé le 06/04/1998

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Axes de passage préférentiels dans le massif vosgien

From DREAL Grand Est

Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les axes de passage préférentiels dans le massif vosgien Dans le massif vosgien, où la sous-trame forestière est prédominante, les…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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