PPR Technologique de Lévignen (60358) From DDT Oise Plan de Prévention du Risque Technologique de Butagaz à Levignen (60358) Updated on 26 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Classement sonore des routes (60) From DDT Oise Classement sonore des infrastructures routières du département de l'Oise (60) conformément à l'Article L571-10 du code de l'Environnement Updated on 26 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Saint-Jean-de-Sixt (Haute-Savoie) – approuvé le 30/12/2009 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Neydens (Haute-Savoie) – approuvé le 03/05/1999 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Mieussy - Station de Sommand (Haute-Savoie) – approuvé le 10/01/2011 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Cartes de sensibilité – Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Eptesicus_nilssonii (Sérotine de Nilsson) From DREAL Grand Est Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces). Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN de La-Combe-de-Lancey approuvé le 29/04/2003 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated on 23 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) en Hauts-de-France From DREAL Hauts-de-France Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) en Hauts-de-France Lancé en 2009, le PNRQAD vise à transformer des quartiers dégradés de centre ancien qui concentrent un grand nombre d’habitat indigne Updated on 27 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Genlis en Côte-d'Or From DDT Côte-d'Or Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Genlis a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
ERP - Les établissements administratifs en Loir-et-Cher From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Localisation des établissements administratifs principaux en Loir-et-Cher Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Assemblage des zones d'aléas des plans de prévention contre les risques naturels dans le Gard From DDTM Gard Assemblage des couches unitaires N_ZONE_ALEA_PPRN_AAAAMMJJ_S_030 des sous-dossiers des procédure PPRN Updated on 11 de marzo de 2025 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE SI GROUP From DDTM Pas-de-Calais Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRN de Libercourt From DDTM Pas-de-Calais N_ORIG_RISQ_PPRN_20010002_S_062 Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Petite région agricole (PRA) en Pas-de-Calais From DDTM Pas-de-Calais Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d'agriculture homogène. La Petite Région Agricole (PRA) est constituée par le croisement… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN-MT du Massif de l'Hautil (Périmètre) From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
N_ZONE_REG_PPRN_20190018_S_021 From DDT Côte-d'Or Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Villebichot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190018_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa du PPRT de Titanobel en Côte d'Or. From DDT Côte-d'Or Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique… Updated on 31 de marzo de 2025 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Poste de transformation électrique dans l'Orne From Direction Départementale des Territoires de l'Orne Poste de transformation électrique dans l'Orne - date : 16/02/2024, source : Openstreetmap, enedis Updated on 19 de febrero de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Risque - 41DDT20100001 Zone de dissipation d'énergie (ZDE) de Blois en Loir-et-Cher From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Zone de dissipation d'énergie de Blois. À l’intérieur de ces zones de danger, les nouvelles constructions sont interdites à l’exception des travaux ci-dessous, à la condition qu’ils ne conduisent pas à une augmentation de la population exposée. Seuls peuvent être autorisés : – la construction de… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aires d'attraction des villes 2020 dans le département de la Haute-Marne From DDT Haute-Marne Aires d'attraction des villes 2020 au 1er janvier 2021 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. L'aire d'attraction d'une ville définit son influence sur les communes environnantes. C'est un ensemble de communes, d’un seul tenant et sans enclave, constitué d’un pôle… Updated on 4 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites