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Table des informations surfaciques pour les cartes communales de tinchebray bocage

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

Updated on 19 de junio de 2023

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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Genlis en Côte-d'Or (Ponctuel)

From DDT Côte-d'Or

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

Updated on 15 de noviembre de 2024

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N_ZONE_ALEA_PPRN_20190013_S_021

From DDT Côte-d'Or

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Nicolas les Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_ALEA_PPRN_20190013_S_021 représente la Cartographie des aléas qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM3 en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Servitudes - PM1 Générateurs relatifs aux zonages rélementaires des PPR inondation ou mouvement de terrain en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Forêt - Régions Forestières en Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Désignation des grandes Régions Forestières selon IGN-IFN ________________________________ IFN : Inventaire Forestier National

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Risque - Zonage sismique du département du Loir-et-Cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Aléa tremblements de terre. Zonage sismique du département du Loir-et-Cher extrait du zonage sismique de la France en vigueur depuis le 1er mai 2011 (d’après l’article D.563-8-1 du code de l’environnement). Ce zonage, reposant sur une analyse probabiliste de l’aléa, divise la France en 5 zones de…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPRI de Saint-Ambroix (30) - zones d'aléa

From DDTM Gard

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130084

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPRI de Saint-Laurent-d'Aigouze (30) - recensement des versions du PPRn

From DDTM Gard

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130113

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPRI de Allègre-les-Fumades (30) - zonage règlementaire

From DDTM Gard

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Allègre-les-Fumades Identifiant GASPAR : 20130056

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones réglementées du plan local d'urbanisme de DUN

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

PLU annulé par le tribunal administratif de Toulouse. Retour au RNU depuis le 29/01/2015. Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8)…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) dans la vallée de la Seine et de l'Oise - Département des Yvelines

From DDT Yvelines

Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) dans la vallée de la Seine et de l'Oise (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 30 juin 2007. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Table des secteurs (zonage) des cartes communales de tinchebray bocage

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…

Updated on 19 de junio de 2023

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Zones de protection liées aux servitudes I6 (mines et carrières) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes de catégorie I6 concernent les servitudes relatives à l’exploitation des mines et carrières. Il s’agit de deux types de servitudes. A) Les servitudes d’occupations de terrains établis au profit des exploitants de mines, des explorateurs et des titulaires d’un permis exclusif de…

Updated on 12 de abril de 2023

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Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche représente les cours d'eau en cours d'expertises au titre de la police de l'eau. Elle sera actualisée chaque année de 2018 à 2024, suite aux signalements (des agriculteurs, collectivités, particuliers) et expertises terrain effectués par les services de l'état. La carte interactive…

Updated on 20 de diciembre de 2024

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Risque - Périmètre des PPRT départementaux du Loir-et-cher

From Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration des PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPRI de Saint-Victor-de-Malcap (30) - recensement des versions du PPRn

From DDTM Gard

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130098

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPRI de Rodilhan (30) - zonage règlementaire

From DDTM Gard

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Rodilhan Identifiant GASPAR : 20130055

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Document d'urbanisme de Mussy sur Seine

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Prescription ponctuelle du PLU de Saint André les Vergers

From Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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