Participation citoyenne - Concertation Révision du Plan Local d'Urbanisme From Ville de Paris Le plan local d'urbanisme (PLU) détermine les règles d’occupation des sols sur le territoire d’une ville ou d’une intercommunalité. C’est le document que l’on consulte lorsqu’on veut construire ou démolir un bâtiment. Il constitue un « projet de ville » qui dessine le futur d’une agglomération… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 19 de abril de 2024 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Cadastre rénové (feuilles de sections) From Hauts-de-Seine le Département Cadastre rénové par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « rénové » (refonte établie à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 2 de diciembre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Demandes d'autorisation et décisions d'urbanisme de Nantes Métropole From Nantes Métropole Jeu de données exposant les demandes d'autorisation d'urbanisme en cours et les décisions des 2 derniers mois. Les directions de l'urbanisme communales instruisent et délivrent des autorisations d'urbanisme indispensables pour concrétiser les projets des particuliers et des professionnels. Elles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Permis de construire délivrés par la Ville d'Antibes From Ville d'Antibes Nombre de permis de construire autorisés à Antibes, ainsi que la répartition par type des logements collectifs et individuels autorisés. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 17 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Evaluation- Extinction Eclairage public-questionnaires From Grand Poitiers Open Data Les données publiées sur l'expérimentation de l'extinction de l'éclairage public sont celles issues du questionnaire auprès des habitants réalisé dans les quartiers concernés Le Pâtis, les Couronneries, Beaulieu, La cité des 7 villes de mi Mai 2021 à mi Juin 2021. Afin d'en faciliter la lecture,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 8 de noviembre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Déploiement du haut et très haut débit par immeuble - CU Grand Poitiers From Grand Poitiers Open Data Ce jeu n'est plus maintenu, utilisez les jeux avec une recherche 'buildingref[tiret]france' en remplaçant [tiret] par -. Ce jeu de données détaille l'avancée du déploiement du haut et très haut débit, en France, par immeuble. Les données publiées correspondent à l'état d'avancement du déploiement… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 31 de enero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Déploiement du haut et très haut débit par commune- CU Grand Poitiers From Grand Poitiers Open Data Ce jeu n'est plus maintenu, utilisez les jeux avec une recherche 'buildingref[tiret]france' en remplaçant [tiret] par -. Ce jeu de données détaille par commune le déploiement du haut et du très haut débit. Il présente notamment : - Le nombre de logements raccordables - Le taux de logements… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 31 de enero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Projets de Paris métropole 2020 From Ville de Paris Avec plus 1300 projets, Paris métropole 2020, la présentation numérique du Pavillon de l'Arsenal, ambitionne de présenter un périmètre englobant tant les grands enjeux de la métropole parisienne que ceux à l’échelle du quartier. Ce projet et les données issues de ce projet sont l'ouevre d'un… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 19 de noviembre de 2014 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Cadastre napoléonien (assemblage départemental) From Hauts-de-Seine le Département Cadastre napoléonien sur le département des Hauts-de-Seine Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « napoléonien », établis dès 1802 pour certaines communes, mais réglementairement réalisé à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 17 de enero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Urbanisme - ZAC - Grand Poitiers - Données métiers From Grand Poitiers Open Data (ZAC) Une zone d'aménagement concerté est une opération publique d'aménagement de l'espace urbain en vertu du code de l'urbanisme et instituée par la loi d'orientation foncière no 67-1253 du 30 décembre 1967. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plans cadastraux anciens From Hauts-de-Seine le Département Plans cadastraux de Suresnes couvrant la période de 1813 à 1951. Liste des plans Cadastre: Cadastre Napoléonien de 1813. Cadastre de 1835. Cadastre de 1855. Cadastre de 1931. Cadastre de 1951. Source: Données issues des archives communales de Suresnes. Les plans cadastraux sont consultables en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 16 de marzo de 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Plans d’alignements approuvés sur voirie départementale From Hauts-de-Seine le Département Réserves d'élargissement ou servitudes d'alignement sur les routes départementales Cette donnée fournit une information sur les plans d'alignements approuvés par décision administrative au bénéfice du Département. Plus précisément, il s’agit des limites entre voie publique et propriétés riveraines… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 17 de julio de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Cartes postales anciennes From Hauts-de-Seine le Département La collection des cartes postales des Archives communales de Suresnes compte 294 unités, du début du XXème siècle à nos jours. Seules les cartes les plus anciennes figurent dans l’Open data, en raison des droits d’auteurs sur les images. L’intégralité de la collection est consultable aux Archives,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 9 de abril de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Cadastre rénové (assemblage départemental) From Hauts-de-Seine le Département Cadastre rénové sur le département des Hauts-de-Seine Le cadastre désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « rénové » (refonte établie à partir de 1930 et mis à jour jusqu’en 1976 selon les communes) qui ont été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 16 de julio de 2019 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics From Hauts-de-Seine le Département Emplacements réservés au bénéfice du Département pour voirie et équipements publics Délimitation des zones soumises à des règles spéciales appelées "emplacements réservés" (article L151-41 du Code de l'urbanisme) soumis à un statut particulier et qui se distinguent par leur destination et leur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 4 de abril de 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Les principales opérations d'urbanisme à Issy-les-Moulineaux depuis 2014 From Ville d'Issy-les-Moulineaux Ce jeu de données contient des informations sur les opérations d'urbanisme livrées depuis 2014 à Issy, en cours et en projet. Chaque opération est décrite et géolocalisée. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 27 de noviembre de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Sites patrimoniaux remarquables (SPR) From Hauts-de-Seine le Département Ce jeu de données géographiques contient les emprises des sites patrimoniaux remarquables (SPR) de Suresnes. Contexte Tels qu’ils ont été créés dans le Code du patrimoine par la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine, les SPR sont… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 25 de enero de 2018 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Mises en construction de logements, bureaux et commerces à Issy-les-Moulineaux From Ville d'Issy-les-Moulineaux Ce jeu de données rassemble le nombre de mises en construction de logements, les surfaces de bureaux et les surfaces de commerces dont le chantier a été ouvert à Issy-les-Moulineaux de 2015 à 2019. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 18 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PLUi - Angers Loire Métropole From Angers Loire Métropole Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé de la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Ce lot informe des règles de constructibilité sur la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du Conseil National de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 28 de agosto de 2024 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Zonages des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération From Lorient Agglomération Zonages des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes membres de Lorient Agglomération. Les zonages couvrent l'intégralité du territoire communal à l'exception des secteurs couverts par un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. Le Code de l'urbanisme… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 12 de septiembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites