Conjunto de datos

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

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Subventions Commune de Labarthe-sur-Lèze

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Labarthe-sur-Lèze, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne. Ce jeu de données respecte les…

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Updated on 22 de marzo de 2024

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

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Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude

Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subventions qu’elles attribuent.Cette obligation leur incombe avec la publication le 7 mai 2017 du…

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Updated hace 1 semana

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

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Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude

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Updated on 1 de marzo de 2025

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Données essentielles de conventions de subvention 2020

From Le Conseil Départemental de la Mayenne

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2020 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

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Updated on 18 de enero de 2022

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Données essentielles de conventions de subvention 2018

From Le Conseil Départemental de la Mayenne

Ce fichier Excel recèle les données essentielles de conventions de subvention de 2017 à 2018 du Conseil départemental de la Mayenne. Vous trouverez dans ce fichier que des données essentielles de conventions de subvention attribuées aux organismes de droit privé.

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Updated on 18 de enero de 2022

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Subventions aux associations votées

From Ville de Paris

Liste des subventions aux associations votées par la Ville de Paris depuis 2013 (et par le Département de Paris de 2013 à 2018, date de sa fusion avec la Ville de Paris). Sont considérées comme bénéficiaires de subvention les associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 ayant déposé par…

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Updated on 10 de diciembre de 2024

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Subventions versées - Annexe Compte administratif 2013-2017

From Ville de Paris

Ce jeu de données récapitule toutes les subventions versées à des organismes de droit privé et de droit public, tant en section d’investissement qu’en section de fonctionnement pour un exercice donné ainsi que les mises à disposition à titre gratuit. Ce jeu de données correspond à une annexe du…

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Updated on 19 de diciembre de 2019

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Réserve parlementaire 2013 de l'Assemblée nationale

Pour la première fois en 2014, l'Assemblée nationale publie e ligne l'intégralité des subeventions accordées aux collectivités et associations dans le cadre de la réserve parlementaire de 2013. Les tableaux html scrapés et complétés des informations tirées de NosDéputés sont rendus accessibles en…

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Updated hace 2 semanas

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Subventions 2017 Ville d'Autun

From Ville d'Autun

Données des subventions supérieures à 25 000€ pour la ville d'Autun en 2017. Spécifications détaillées : https://docs.google.com/document/d/1IjZjxjMLg23ffaev3MNK04ambl0PSnzy_AfkZk0--Kc/edit#heading=h.cadrquz90sgb (Version : 1.1)

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Updated on 3 de octubre de 2018

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Réserve parlementaire 2011 attribuée aux collectivités territoriales

Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », a rendu publiques 10 374 subventions allouées en 2011 dans le cadre de la réserve parlementaire. Le montant total est de 153,5 million d’euros. Les informations transmises en PDF par le ministère de l’intérieur étant peu…

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Updated hace 1 día

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Subventions de la région ile de france aux associations

Licence Ouverte / Open Licence

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Updated on 10 de julio de 2017

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Subventions de la région ile de france aux associations

Licence Ouverte / Open Licence

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Updated on 20 de marzo de 2014

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Réserve parlementaire 2013 de l'Assemblée nationale

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Updated on 10 de julio de 2017

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Réserve parlementaire 2012 attribuée aux collectivités territoriales

Suite aux démarches d'Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », le Ministère de l'Intérieur a finalement rendu publiques les subventions allouées dans le cadre de la réserve parlementaire aux collectivités territoriales en 2011 mais également en 2012. Bien que les…

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Updated on 20 de marzo de 2014

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2e section "investissements des services de presse en ligne" du fonds stratégique pour le dév. de la presse