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Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) liste 2

Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement.Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…

Updated on 26 de noviembre de 2024

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Aire de répartition des lamproies marines en Ille-et-Vilaine

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Pour étudier la répartition des aloses (grande alose & alose feinte) et des lamproies (lamproie marine & fluviatile), le pôle INRAE-OFB-Agrocampus Ouest-UPPA a réalisé en 2018 un inventaire national des données sur les aires de répartition et les abondances de ces 4 espèces. L'ensemble de ces…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètre des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique (AAPPMA) de la Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_SECTEUR_INTERV_AAPPMA_ZINF_S_019 Couche produite par la DDT à partir de données transmises par la fédération de pêche de la Corrèze en octobre 2013. Cette couche décrit le territoire des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique (AAPPMA) de la Corrèze. A l'origine, les…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Réserve de pêche permanente dans le Maine-et-Loire(49).

From DDT de Maine-et-Loire

Les réserves de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral. Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49

Updated on 11 de enero de 2025

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Classement piscicole des cours d'eau - PUY-DE-DÔME - 2024

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Ce jeu de donnée concerne le Classement piscicole des cours d'eau en vertu du 10° de l'article L436-5 du code de l'environnement en 2 catégories : les cours d'eau de 1 ère catégorie qui sont principalement peuplés de truites et où il paraît désirable d'assurer une protection spéciale des poissons…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Réserve de pêche annuelle dans le Maine-et-Loire(49).

From DDT de Maine-et-Loire

Les réserves de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral. Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49 Zones interdites à la pêche toute l'année classées en réserves annuelles par l'arrête préfectoral.

Updated on 3 de enero de 2025

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Réserve de pêche spécifique dans le Maine-et-Loire(49).

From DDT de Maine-et-Loire

Les réserves de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral. Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49 Ces zones sont interdites à la pêche suivant l'arrêté annuel.

Updated on 11 de enero de 2025

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Les zones de frayères dans le Vaucluse

From DDT Vaucluse

Inventaire de zones de frayères qui distingue 2 listes : la liste 1 correspond aux parties de cours d'eau sur lesquelles ont été observées la dépose et la fixation d'oeufs ou la présence d'alevins de certaines espèces, la liste 2 correspond aux parties de cours d'eau sur lesquelles la présence…

Updated on 10 de enero de 2025

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Réserves et parcours de pêche dans le Maine-et-Loire(49)

From DDT de Maine-et-Loire

Ensemble des zones réglementées à l'autorisation ou l'interdiction à la pêche sur les cours d'eau du Maine-et-Loire.

Updated on 15 de noviembre de 2024

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DDT05 - Inventaire des zones des frayères dans les Hautes-Alpes

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Dans le cadre de la nécessité de préserver les lieux de reproductions des espèces, et aussi la nécessité de préserver leur zones de croissances et d'alimentation, un inventaire de ces lieux et zones est défini dans le département des Hautes-Alpes. L’article L.432-3 du code de l’environnement…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Lot de pêche dans le département de Maine-et-Loire(49)

From DDT de Maine-et-Loire

Lot surfacique du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA). Les lots de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral(Article R435-16 et suivants du code de l'environnement)

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Parcours de pêche de la carpe dans le département de Maine-et-Loire

From DDT de Maine-et-Loire

Les parcours de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral. Article R436.14 5° du code de l'environnement. Lieux autorisées à la pêche de la carpe à toute heure et sur les deux rives d'un cours d'eau et plans d'eau par l'arrête préfectoral

Updated on 15 de noviembre de 2024

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