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515 results

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Communes de l'unité urbaine dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) qui compte au moins 2 000 habitants. Si l'unité…

Updated on 21 de enero de 2025

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DTA ES - Espaces naturels majeurs remarquables du littoral

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Espaces naturels majeurs remarquables du littoral de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on 10 de enero de 2025

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DTA ES - Espaces naturels paysagers

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Espaces naturels paysagers de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on 10 de enero de 2025

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Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par : - soit l'existence, en raison de l'altitude (minimum 700m, sauf pour le massif vosgien à 600m, et les…

Updated on 21 de enero de 2025

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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL5 (visibilité sur les voies publiques) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les servitudes de catégorie EL5 concernent les servitudes de visibilité sur les voies publiques. Les propriétés riveraines ou voisines des voies publiques, situées à proximité de croisements, virages ou points dangereux ou incommodes pour la circulation publique peuvent être frappées de servitudes…

Updated on 21 de enero de 2025

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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL4 (développement et protection des montagnes) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les servitudes de catégorie EL4 concernent les servitudes relatives au développement et à la protection des montagnes : ainsi, une servitude peut grever les propriétés privées ou faisant partie du domaine privé d'une collectivité publique pour assurer le passage, l'aménagement et l'équipement des…

Updated on 21 de enero de 2025

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Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 3

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux que les biens existants. Les principes de ce zonage s‘appuient…

Updated on 27 de noviembre de 2024

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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AR3 (magasins et établissements servant à la conservation, à la manipulation ou à la fabrication des poudres, munitions, artifices ou explosifs) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les servitudes de catégorie AR3 concernent les servitudes autour des magasins et établissements servant à la conservation, à la manipulation ou à la fabrication des poudres, munitions, artifices ou explosifs. Cette ressource décrit les assiettes surfaciques des servitudes de la catégorie AR3, à…

Updated on 21 de enero de 2025

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Table contenant les assiettes ponctuelles liées aux servitudes de la catégorie T7 (installations situées hors des zones de dégagement et qui en raison de leur hauteur pourraient constituer des obstacles à la navigation aérienne) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les servitudes de catégorie T7 concernent les servitudes relatives à des installations situées hors des zones de dégagement et qui en raison de leur hauteur pourraient constituer des obstacles à la navigation aérienne. Cette ressource décrit les assiettes ponctuelles des servitudes de la catégorie…

Updated on 21 de enero de 2025

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Profils de référence de l’aléa inondation de la crue centennale de l'Orconté - secteur Orconte à Frignicourt

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Lors de la modélisation hydraulique, l’aléa de la crue centennale a été déterminé sur le secteur. En plus de l’enveloppe de cet aléa, les hauteurs d’eau, sur l’ensemble du secteur, ont pu être déterminées. Afin de visualiser ces hauteurs d’eau, un ensemble de profil, dit « profils de référence »,…

Updated on 27 de noviembre de 2024

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Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention du risque de glissement de terrain de la côte d'Ile-de-France secteur Vallée de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRn GT. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. Chaque…

Updated on 4 de noviembre de 2024

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Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie PT3 (propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication électronique) ouverts au public en vue de permettre l'installation et l'exploitation des équipements du réseau, y compris les…

Updated on 21 de enero de 2025

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Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 3

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000ème. Le zonage réglementaire étant issu du croisement de la carte des aléas et de la carte…

Updated on 4 de noviembre de 2024

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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T1 (propriétés riveraines des chemins de fer) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones définies par la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer et par l'article 6 du décret…

Updated on 21 de enero de 2025

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Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CCPC

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on 27 de noviembre de 2024

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PPRi de Vitry-le-François – secteur Saulx – carte des aléas

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentés sur la carte des aléas utilisée pour l’analyse du risque du PPR inondation. La carte d’aléa est le résultat de la modélisation hydraulique, finalisée en 2012 par le bureau d’étude GINGER, dont l’objectif était d’évaluer l’intensité de l’aléa en tout…

Updated on 4 de noviembre de 2024

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Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention du risque de glissement de terrain de la côte d'Ile-de-France secteur Vallée de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Updated on 4 de noviembre de 2024

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DTA ES - Secteurs stratégiques

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Secteurs stratégiques de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on 10 de enero de 2025

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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :- Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue de l'histoire ou…

Updated on 21 de enero de 2025

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Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi d’Épernay secteur CAECPC

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi d’Épernay (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000ème. Le zonage réglementaire étant issu du croisement de la carte des aléas et de la carte des enjeux, la…

Updated on 27 de noviembre de 2024

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