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Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune du Poinçonnet. Valide jusqu'au 13 février 2020.

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33.33333333333333/100

Updated on 3 de julio de 2020

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Dictionnaire Public Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU en vue de leur…

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55.55555555555556/100

Updated hace 1 día

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36128_ZONE_URBA_20120410

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Montierchaume. Valide jusqu'au 13 février 2020.

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33.33333333333333/100

Updated on 3 de julio de 2020

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36101_ZONE_URBA_20110817

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Luant. Valide jusqu'au 13 février 2020.

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33.33333333333333/100

Updated on 3 de julio de 2020

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36245_ZONE_URBA_20050915

Zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Saint-Maur pour la partie de l'ancienne commune de Villers-les-Ormes. Valide jusqu'au 13 février 2020.

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33.33333333333333/100

Updated on 3 de julio de 2020

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36064_ZONE_URBA_20120712

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Diors. Valide jusqu'au 13 février 2020.

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33.33333333333333/100

Updated on 3 de julio de 2020

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Servitudes PLU

Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement et de développement de Bordeaux Métropole. Il est composé de plusieurs documents graphiques. Cette donnée représente, sous forme raster géoréférencé, les Servitudes d'Utilité Publique du…

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22.22222222222222/100

Updated on 3 de abril de 2019

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Carroyage des plans de zonage PLU et VDP

Dictionnaire Public Carroyage des plans de zonage PLU (Plan Local d'Urbanisme) et VDP (Ville de Pierre) au standard CNIG. Pour chaque zonage, le lien d'accès au plan (format pdf) est proposé. Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel : Téléchargement au format AutoCAD DWG

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55.55555555555556/100

Updated hace 1 día

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36071_ZONE_URBA_20110131

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune d'Etrechet. Valide jusqu'au 13 février 2020.

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33.33333333333333/100

Updated on 3 de julio de 2020

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36211_ZONE_URBA_20020522

Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Sassierges-Saint-Germain. Valide jusqu'au 13 février 2020.

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33.33333333333333/100

Updated on 3 de julio de 2020

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Plan des servitudes d'utilité publique

From Mairie de Noé

Plan de la commune de Noé issu du PLU représentant les servitudes d'utilité publiques.

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77.77777777777779/100

Updated on 12 de abril de 2017

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Prescription surfacique (PLUi)

Dictionnaire Public Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparaît sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription…

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44.44444444444444/100

Updated hace 1 día

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Information surfacique (PLUi)

Dictionnaire Public Les informations du PLU 3.1 peuvent être linéaires, ponctuelles ou informatives. Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'ville de pierre' pour les perspectives, et sur le plan de zonages pour les arbres isolés. Les informations surfaciques sont reportées ou non…

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55.55555555555556/100

Updated hace 1 día

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PLUI du Pays de Lintercom Lisieux Pays d’Auge Normandie

Liens vers les documents du PLUI du Pays de Lintercom Lisieux Pays d’Auge Normandie

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66.66666666666666/100

Updated on 28 de noviembre de 2019

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PLUI du Pays de Livarot

Liens vers les documents du PLUI du Pays de Livarot

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66.66666666666666/100

Updated on 28 de noviembre de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Avignon - Plan Local d'Urbanisme_ABROGÉ_2017

From Avignon

Plan local d'urbanisme modifié le 26/04/2017 Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout en gardant sa vocation de gestionnaire de l'espace. Expression d'un projet urbain, il est l'occasion pour la Ville d'Avignon de coordonner les…

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44.44444444444444/100

Updated on 27 de enero de 2024

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PLUI du Pays de l'Orbiquet

Liens vers les documents du PLUI du Pays de l'Orbiquet

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66.66666666666666/100

Updated on 28 de noviembre de 2019

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PLUI des Trois Rivières

Documents applicables de l'ancienne communauté de communes des Trois Rivières

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66.66666666666666/100

Updated on 28 de noviembre de 2019