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106 results

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Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques des PLU ou des POS. Une prescription qui se superpose à…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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EPCI ayant délibéré sur la protection des haies dans le département de l’Orne en 2018

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

EPCI ayant délibéré sur la protection des haies dans le département de l’Orne. L'analyse des documents d'urbanisme est apportée par le bureau de la planification

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Schéma de cohérence territoriale (SCoT) en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront…

Updated on 16 de enero de 2025

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Procédures d'urbanisme

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Table du zonage constitué des périmètres communaux dans lesquels une procédure administrative élabore ou révise un document d'urbanisme Ces données décrivent les procédures d'urbanisme dans leur dernier état connu en précisant leur situation en termes d'avancement et d'opposabilité. Une procédure…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Loi littoral - communes en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Communes du littoral charentais où s’applique la loi du 3 janvier 1986 , dont l'objectif est de : - maîtriser le processus de l'urbanisation en favorisant son développement en continuité de l'urbanisation existante, sa portée étant de plus en plus stricte au fur et à mesure que l'on s’approche du…

Updated on 3 de enero de 2025

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Zonage d’urbanisme dédié à de l’activité Économique, dans le Rhône

From Direction Départementale des Territoires du Rhône

Zonage des documents d’urbanisme dédié à de l’activité économique, d’après l’Observatoire partenarial des Zones d'Activités Économiques du Rhône (OZAR)

Updated on 10 de enero de 2025

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Procédures d'urbanisme sectorielles en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données représente les périmètres des communes fusionnées et couvertes par des documents d'urbanisme différents au moment de la fusion.

Updated on 27 de diciembre de 2024

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Cartes communales simplifiées à moyenne échelle en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Zonages des cartes communales simplifiés 2014 pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau intercommunal. Les données équivalentes pour les années 1999 à 2013 sont disponibles auprès du producteur référencé dans les métadonnées complémentaires.

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Suivi des procédures d'urbanisme communales et intercommunales en Charente-Maritime.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Suivi des procédures d'urbanisme communales et intercommunales en Charente-Maritime et localisation. Plan d'occupation des sols (POS), Plan local d'urbanisme (PLU), Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) et Carte communale (CC). Ces données décrivent les procédures d'urbanisme dans leur…

Updated hace 2 semanas

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Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) en Charente-Maritime - Périmètres et suivi des procédures.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des périmètres et suivi des procédures de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) sur le département de la Charente-Maritime.

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Espaces boisés classés simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Zonages des espaces boisés classés simplifiés 2014 pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau intercommunal. Les données équivalentes pour les années 1999 à 2013 sont disponibles auprès du producteur référencé dans l'onglet « informations détaillées ».

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Plans locaux d'urbanisme simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Zonages des plans locaux d'urbanisme simplifiés 2014 pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau intercommunal. Les données équivalentes pour les années 1999 à 2013 sont disponibles auprès du producteur référencé dans les métadonnées complémentaires.

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Plans de Déplacements Urbains (PDU) en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Un PDU est un document de planification qui définit les principes généraux des transports de biens et de personnes, de la circulation (tous modes confondus) et du stationnement dans le périmètre de transports urbains (PTU). Il a pour objectif de réduire la circulation automobile en vue…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Documents d'urbanisme communaux simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Zonages des documents d'urbanisme communaux (POS, PLU, CC) et Espaces boisés classés, simplifiés 2014 (documents d'urbanisme opposables au 31 décembre 2014) pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau intercommunal. Les données équivalentes pour les années 1999 à…

Updated on 21 de marzo de 2025

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Zones règlementées des documents d'urbanisme de type PLU, POS ou PLUi - Aveyron - Couche corrigée topologiquement. (voir ps)

From DDT Aveyron

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Surface informative des documents d'urbanisme d'un PLU ,POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)

From DDT Aveyron

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU , POS ou PLUi

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Assemblage des Informations ponctuelles des CC numérisées dans l'Eure

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'une carte communale sont ajoutées soit pour des raisons réglementaires, soit à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce jeu de…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Assemblage des Eléments d'habillage linéaire des cartes communales numérisées dans l'Eure

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques des CC. Ils sont nécessaires pour l'édition…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Assemblage des Eléments d'habillage textuel des cartes communales numérisées dans l'Eure

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Updated on 16 de noviembre de 2024

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