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Budgets annexes (budget primitif)

Budget primitif des budgets annexes décomposé par article et section (investissement ou fonctionnement) Les budgets annexes sont établis pour certains services locaux spécialisés. Dans les Hauts-de-Seine, les services concernés sont : l'assainissement, la cité de l'enfance, la pouponnière et le…

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Updated on 14 de octubre de 2022

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Budget départemental (compte administratif)

Compte administratif par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Le compte administratif est le dernier acte de l'année budgétaire. Ce document est l'enregistrement définitif des recettes et des dépenses réellement constatées sur l'exercice budgétaire de l'année…

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Updated on 20 de mayo de 2022

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Subventions versées aux communes

Subventions versées aux communes des Hauts-de-Seine. Cette publication permet de visualiser l'intervention du Département dans les différentes communes du territoire des Hauts-de-Seine. Les données précisent le secteur d'intervention et le type de subvention : fonctionnement ou investissement. La…

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Updated on 25 de febrero de 2016

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Budgets annexes (compte administratif)

Compte administratif par rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Les budgets annexes sont établis pour certains services locaux spécialisés. Pour le département des Hauts-de-Seine les services concernés sont : l'assainissement, la cité de l'enfance, la pouponnière et le…

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Updated on 14 de octubre de 2022

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Subventions versées aux collectivités et organismes

Description des subventions versées aux collectivités et organismes Le Département des Hauts-de-Seine prend des engagements financiers auprès d’associations et autres organismes afin d’étendre son action. Le processus d’attribution de ces engagements fait suite à une demande auprès du Département.…

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Updated on 25 de febrero de 2016

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Données essentielles des conventions de subvention attribuées par la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000 euros ont l’obligation, depuis le 1er août…

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Updated on 14 de febrero de 2025

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Dépenses et recettes de l'Assurance chômage

From Unédic

Ces données informent sur la décomposition des recettes totales et des dépenses totales de l'Assurance chômage depuis 2011. Définitions Recettes (M€) Contributions : Contributions d'Assurance chômage assises sur les salaires bruts. Contribution Sociale Généralisée (CSG) : Part de la CSG sur les…

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Updated on 7 de octubre de 2024

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Décisions de justice à la Ville d’Antibes

From Ville d'Antibes

L’open data des décisions de justice se déploie progressivement, avec la publication des décisions du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation depuis septembre 2021. C’est dans cette dynamique que s’inscrit le présent jeu de données des contentieux de la Ville, qui décrit quelques équilibres…

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88.88888888888889/100

Updated on 24 de enero de 2025

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Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - m2A

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (m2A) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016). Il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires qu'il rapproche des réalisations effectives en dépenses et en recettes du buget principal et des budgets annexes…

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44.44444444444444/100

Updated on 25 de octubre de 2017

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Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - Commune d'Ottmarsheim

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (commune d'Ottmarsheim) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016). Il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires qu'il rapproche des réalisations effectives en dépenses et en recettes du budget principal et…

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Updated on 31 de enero de 2018

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Budget Primitif 2018 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse

Budget Primitif 2018 de la Ville de Mulhouse. Ce jeu de données contient le budget principal ainsi que les budgets annexex (Service des Eaux et Pompes Funebres)

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33.33333333333333/100

Updated on 30 de enero de 2018

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Budget Primitif 2017 - Budgets Principal et Annexes de m2A

Budget Primitif 2017 de Mulhouse Alsace Agglomération. Ce jeu de données contient le budget principal ainsi que les budgets annexes (transports urbains, chauffage urbain, ZAE de Bantzenheim)

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33.33333333333333/100

Updated on 25 de octubre de 2017

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Budget Primitif 2017 de Zillisheim

Budget Primitif 2017 de la commune de Zillisheim.

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33.33333333333333/100

Updated on 25 de octubre de 2017

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Budget Primitif 2017 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse

Budget Primitif 2017 de la Ville de Mulhouse. Ce jeu de données contient le budget principal ainsi que les budgets annexex (Service des Eaux et Pompes Funebres)

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Updated on 13 de septiembre de 2017

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Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (Ville de Mulhouse) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016), il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires qu'il rapproche des réalisations effectives en dépenses et en recettes du buget principal et des…

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44.44444444444444/100

Updated on 21 de septiembre de 2017

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Budget Primitif 2017 - Budgets Ville, Eau, Assainissement et Lotissements cumulés de Wittelsheim

Budegt Primitif 20117 de Wittelsheim. Ce jeu de données présente les charges et produits par nature des budgets Ville, Eau, Assainissement et Lotissements cumulés

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33.33333333333333/100

Updated on 25 de octubre de 2017

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Comptes, agenda et bilans de l'association LiberTIC

From NosDonnées.fr

Par souci de transparence, LiberTIC publie le détail de son bilan et dossier comptable, ses comptes de fonctionnement et son agenda.

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33.33333333333333/100

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Comptes, agenda et bilans de l'association LiberTIC

From NosDonnées.fr

Par souci de transparence, LiberTIC publie le détail de son bilan et dossier comptable, ses comptes de fonctionnement et son agenda.

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Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Données comptables et fiscales des collectivités locales de 2000 à 2015

From NosDonnées.fr

Données comptables détaillées et données de fiscalité directe locale des collectivités et établissements publics locaux publiées sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr de 2000 à 2015 À titre d'exemple une douzaine d'indicateurs tirés de ces données pour les 36000 communes sont…

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Updated on 12 de enero de 2014