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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants.L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Aire de répartition du saumon atlantique sur les cours d'eau bretons

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

La mise à jour du linéaire colonisé par le saumon atlantique de manière régulière et occasionnel a été coordonnée par Bretagne Grands Migrateurs en 2020 et réalisée à partir des connaissances techniques des 4 Fédérations de pêche de Bretagne et de l'INRAE pour ce qui concerne le Scorff. Une…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Catégories piscicoles

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Source : Fédération départementale de la pêche 35. Le classement des cours d’eau, canaux et plans d’eau en 2 catégories piscicoles est le socle réglementaire de la pêche en eau douce (périodes d’ouverture, modes de pêche autorisés…). Chaque cours d’eau (ou portion de cours d’eau) fait ainsi…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Catégorie piscicole linéaire et surfacique des Alpes de Haute-Provence

From Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Lots de pêche linéaires dans le département des Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Lot de pêche linéaire dans le département des Landes - MAJ du 08/03/2023 Affiliation des géométries au référentiel BD TOPO 2020 cours d''eau ou tronçon hydrographiques Les lots de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral Article R435-16 et suivants du code de l''environnement

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Zone frayère - Liste 2 - Brochet

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Création de cette couche suite au nouvel arrêté frayère de 2023. Elle recense les zones de reproduction du brochet de manière plus précise sur l'Eure et la Seine. SCR de la couche : EPSG 2154/Lambert 93

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Lot de pêche surfacique du Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Les lots de pêche sont définis par un Arrêté PréfectoralArticle R435-16 et suivants du code de l'environnement. Lot surfacique du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Aire de répartition des grandes aloses en Ille-et-Vilaine

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Pour étudier la répartition des aloses (grande alose & alose feinte) et des lamproies (lamproie marine & fluviatile), le pôle INRAE-OFB-Agrocampus Ouest-UPPA a réalisé en 2018 un inventaire national des données sur les aires de répartition et les abondances de ces 4 espèces. L'ensemble de ces…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Couche ponctuelle des délimitations des tronçons frayères

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

couche des points de délimitations listées dans l'arrêté DDTM/SEBF/2013/032

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Cours d'eau classés et réservés au titre de l'article L432-6 du Code de l'environnement en Corrèze (obsolète)

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_PECHE_CLASSEMENT_L432-6_L_019 Ce sont les cours d'eau classés par décret au titre de l'article L432-6 du Code de l'environnement. Tout ouvrage sur ces cours d'eau doit comporter des dispositifs assurant la circulation des poissons migrateurs. Cette mesure a été remplacée par le L214-17 du code…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Aire de répartition du saumon atlantique sur les cours d'eau brétillien

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Aire de répartition des lamproies marines en Bretagne

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Updated on 15 de noviembre de 2024

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[DDT65] Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau des Hautes-Pyrénées - Surfacique

From DDT Hautes-Pyrénées

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) liste 1

From DDTM Manche

Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement.Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…

Updated on 26 de noviembre de 2024

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Limites des lots de pêche dans le département des Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Couche de points délimitant les lots de pêche linéaire dans le département des Landes - MAJ du 08/03/2023 Les lots de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral Article R435-16 et suivants du code de l''environnement

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Aire de répartition des grandes aloses en Bretagne

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Classement des cours d’eau en liste 1 et 2 (au titre de l’article L214-17 du code de l’environnement) en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_PECHE_CLASSEMENT_L_019 Classement des cours d’eau en liste 1 et 2 (au titre de l’article L214-17 du code de l’environnement) en Corrèze Un Classement de Continuité Écologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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[DDT65] Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau des Hautes-Pyrénées - Linéaire

From DDT Hautes-Pyrénées

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Catégories piscicoles des cours d'eau dans les Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Lot de pêche linéaire en Saône-et-Loire

From Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

Lot linéaire du domaine public fluvial alloué à une AAPPMA Les lots de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral Article R435-16 et suivants du code de l'environnement Description des données attributaires Nom de l'attribut Définition Type/longueur Unité de mesure Contraintes ID_LOT_PECHE_L…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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