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Conjunto de datos

Search among 61.899 datasets on data.gouv.fr

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SUDOCUH-2019-SCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des SCOT

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2019). Le jeu de…

Updated on 25 de febrero de 2025

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SUDOCUH-2019-COM-SCOT-MET-Etat d'avancement des communes des SCOT

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données décrit, la composition communale par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N…

Updated hace 4 semanas

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SUDOCUH-2019-PLUi-MET-DOM - Etat d'avancement des communes des PLUi en métropole et DOM

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données décrit, la composition communale par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en…

Updated hace 1 semana

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SUDOCUH-2019-COM-PLUiS-MET-DOM - Etat d'avancement des communes des PLUiS en métropole et DOM

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données décrit, la composition communale par PLUiS (Plan Local d'Urbanisme intercommunal sectoriel), les procédures en élaboration ou révision du PLUiS en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des…

Updated on 27 de enero de 2025

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TI - Territoires d'industrie périmètre au 2022-11-28

From Ministère de la Transition écologique

TI - Territoires d'industrie , COG 2022 données au 28/11/2022

Updated hace 1 día

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SUDOCUH-2019-COM-PLUIVSCOT-MET - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole par commune

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données décrit, par commune des PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N…

Updated hace 3 semanas

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SUDOCUH-2019-SCOT-MET-Etat d'avancement des SCOT

From Ministère de la Transition écologique

Updated hace 4 días

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SUDOCUH-2019-PLUIVSCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole et DOM

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données décrit, par PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2018).…

Updated hace 1 día

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SUDOCUH-2019-PLUi-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi en métropole et DOM

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données décrit, par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au…

Updated hace 1 día

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BD Carthage®

From Système d'Information sur l'Eau

La BD CarTHAgE ® (Base de Données sur la CARtographie THématique des AGences de l'eau et du ministère chargé de l'environnement) est le fruit de la volonté nationale de disposer d'un système de repérage spatial des milieux aquatiques superficiels pour la France. Elle est produite par les Agences…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

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SUDOCUH-2019-COM-SCOT-DOM - Etat d'avancement des communes des SCOT des départements d'outre-mer

From Ministère de la Transition écologique

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SUDOCUH-2019-DU-DOM - Etat d'avancement des DU des départements d'Outre-mer

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici…

Updated hace 5 días

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SUDOCUH-2019-COM-SCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des communes des SCOT

From Ministère de la Transition écologique

Updated hace 2 semanas

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SUDOCUH-2019-DU-MET-DOM - Etat d'avancement des DU

From Ministère de la Transition écologique

Updated on 27 de febrero de 2025

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SUDOCUH-2019-PLUiS-MET - Etat d'avancement des PLUiS en métropole

From Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données décrit, par PLUiS (Plan Local d'Urbanisme intercommunal sectoriel), les procédures en élaboration ou révision du PLUiS en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et…

Updated hace 3 días

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BD HAIE

From Institut national de l'information géographique et forestière

Le produit La BD Haie est une couche nationale de référence des haies linéaires en France métropolitaine, élaborée dans le cadre du dispositif de suivi des bocages (DSB), OFB-IGN initié en 2017. Les objets linéaires de la BD Haie ont été obtenus à partir de données existantes sur les haies au…

Updated hace 1 día

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SUDOCUH-2019-COM-PLUIVSCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole et DOM par commune

From Ministère de la Transition écologique

Updated hace 3 semanas

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BAN PLUS

From Institut national de l'information géographique et forestière

Une base de données qui permet de lier la Base Adresse Nationale à son environnement géographique (voie, bâti, parcelle,…). La Base Adresse Nationale (BAN) est le référentiel adresse du service public de la donnée. Sa constitution est co-pilotée par l’ANCT, la DINUM et l’IGN. Les données sont…

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Offre de transport du réseau Citéline (Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch)

From Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport du Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77).…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated hace 3 semanas

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SUDOCUH-2019-PLUIVSCOT-MET - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole

From Ministère de la Transition écologique

Updated hace 1 día

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