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Exécutif de la Ville de Lille, Lomme et Hellemmes

From Métropole Européenne de Lille

Recense les noms, prénoms, fonctions, délégations (le cas échéant) et genre des membres du conseil municipal de Lille, du conseil communal de Lomme et du conseil consultatif d'Hellemmes. Le conseil municipal de Lille a procédé à l'élection du maire, des adjoints et des conseillers municipaux…

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22.22222222222222/100

Updated on 5 de junio de 2024

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Délibérations 2021

From Les Lilas

Délibérations adoptées par le conseil municipal pour l'année 2021

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55.55555555555556/100

Updated on 1 de julio de 2022

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Délibérations 2016

From Les Lilas

Délibérations approuvées par le Conseil municipal sur l'année 2016.

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77.77777777777779/100

Updated on 1 de julio de 2022

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Délibérations 2018

From Les Lilas

Délibérations approuvées par le Conseil municipal en 2018

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77.77777777777779/100

Updated on 1 de julio de 2022

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Délibérations 2019

From Les Lilas

Délibérations adoptées par le Conseil municipal en 2019.

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55.55555555555556/100

Updated on 1 de julio de 2022

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Délibérations 2017

From Les Lilas

Délibérations approuvées par le Conseil municipal sur l'année 2017.

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77.77777777777779/100

Updated on 1 de julio de 2022

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Marseille - Élus 2020-2026

From Ville de Marseille

Liste des élus, depuis 2001, au conseil municipal de la Ville de Marseille Élus, liste représentée, secteur d'élection, fonction au conseil municipal, fonction au conseil d'arrondissement Plus d'informations: http://mairie.marseille.fr/gouvernement-municipal/elus

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44.44444444444444/100

Updated on 3 de agosto de 2020

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Délibérations du Conseil Municipal et décisions du Maire de la Ville de Roubaix depuis 2014

From Métropole Européenne de Lille

Actes et délibérations votés en Conseil Municipal depuis 2014 Décisions prises par le Maire de Roubaix depuis 2014 A partir de 2018 les vote du Conseil Municipal sont comptabilisés. Vous pouvez accéder au texte de la délibération et de la décision via le lien URL de la base de données. Ce jeux de…

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22.22222222222222/100

Updated on 5 de junio de 2024

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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013)

L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été…

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77.77777777777779/100

Updated on 3 de agosto de 2014

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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010)

L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été…

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77.77777777777779/100

Updated on 16 de agosto de 2014

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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014)

L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été…

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77.77777777777779/100

Updated on 3 de agosto de 2014

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Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne

L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au titre de leur mandat au conseil municipal de la ville de Nogent-sur-Marne telles que votées avec la délibération 14/60 du conseil municipal du 17 avril 2014 complétée par la délibération 14/139 du 7 juillet 2014,…

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55.55555555555556/100

Updated on 8 de marzo de 2015

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délibérations 2024

From Les Lilas

délibérations passées en 2024

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55.55555555555556/100

Updated on 7 de octubre de 2024

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Délibérations du Conseil Municipal de Digne-les-Bains

From Ville de Digne-les-Bains

Liste des délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Digne-les-Bains depuis le 31 juillet 1989. Ce fichier est construit selon le Socle Commun des Données Locales proposé par Opendata France. Ce fichier permet de connaître l'objet des délibérations et la date de la séance du CM. Le fichier…

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Updated on 28 de marzo de 2022

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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012)

L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été…

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77.77777777777779/100

Updated on 4 de agosto de 2014

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Marseille - Élus 2001-2014

From Ville de Marseille

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55.55555555555556/100

Updated on 9 de mayo de 2019

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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011)

L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2011. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été…

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77.77777777777779/100

Updated on 12 de agosto de 2014

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Marseille - Élus 2014-2020

From Ville de Marseille

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55.55555555555556/100

Updated on 9 de mayo de 2019