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515 results

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Documents d'urbanisme communaux et intercommunaux actuels

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

État d'avancement actuel en Normandie des documents d'urbanisme communaux et intercommunaux : PLUi, PLU, CCi, CC et POS Les zones blanches décrivent à défaut les RNU.

Updated on 15 de noviembre de 2024

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DTA ES - Communes

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Communes impactées par la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on 10 de enero de 2025

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DTA ES - Réseau hydrographique

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Réseau hydrographique de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on 10 de enero de 2025

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DTA ES - Grandes agglomérations

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Grandes agglomérations de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on 10 de enero de 2025

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Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du…

Updated on 21 de noviembre de 2024

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DTA ES - Périmètre

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on 10 de enero de 2025

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DTA ES - Ceinture verte de l'agglomération de Rouen

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Ceinture verte de l'agglomération de Rouen concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on 10 de enero de 2025

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DTA ES - Espace littoral

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Espace littoral du Calvados (14) concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on 10 de enero de 2025

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DTA ES - Villes moyennes

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Villes moyennes de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on 10 de enero de 2025

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DTA ES - Points d'échange

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Points d'échange concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on 10 de enero de 2025

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DTA ES - Aéroports

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Aéroports présents sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on 10 de enero de 2025

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DTA ES - Réseau routier

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Réseau routier concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on 10 de enero de 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Communes normandes concernées par la Loi Littoral

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral La loi Littoral concerne plus de 1 200 communes riveraines de la mer, mais aussi de grands lacs, d’estuaires ou de deltas. Face à la pression urbaine, aux phénomènes d’érosion ou de submersion…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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[Observatoire habitat] Périmètre d'intervention des agences locales de l'énergie

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Périmètre d'intervention des agences locales de l'énergie sur les communes de la Métropole Aix-Marseille Provence

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 16 de mayo de 2024

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DTA ES - Voie ferrée

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Voie ferrée concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on 10 de enero de 2025

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DTA ES - Ports

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Ports présents sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on 10 de enero de 2025

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[Observatoire habitat] Aires d'accueil et d'habitat des gens du voyage

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Ce jeu de données fournit une localisation détaillée et une caractérisation précise des aires d'accueil et d'habitat des gens du voyage , offrant une vue complète et informée sur les infrastructures disponibles.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 28 de noviembre de 2024

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Autorisations d'urbanisme - 6 derniers mois

From Ville de Paris

Jeu de données géolocalisées exposant les autorisations d'urbanisme des 6 derniers mois La Direction de l'Urbanisme de la Ville de Paris instruit et délivre les autorisations d'urbanisme indispensables aux entreprises ou aux particuliers. Elle contrôle leur mise en œuvre et verbalise les travaux…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated hace 2 días

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Prescription surfacique d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Updated on 21 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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[Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS)

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

L’article 55 de la loi Solidarité et Renouvellement Urbaine (SRU) du 13 décembre 2000 impose à certaines communes de disposer d’un nombre minimum de logements sociaux. Cette table rassemble les objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU sur chaque commune de la…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 28 de noviembre de 2024

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