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437 results

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Zone réglementée du PER naturels prévisibles de la commune de Beauregard l'Évêque (63DDT19870007) approuvé le 14/02/1989 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, agglomération d'Angoulême) en Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, agglomération d'Angoulême) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPR inondation du Val d'Allier Clermontois (63DDT20110005) approuvé le 04/11/2013 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Le PPR inondation du Val d'Allier Clermontois a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/11/2013 en vertu des articles L562-1 et suivants du code de l’environnement. L’ensemble des pièces est accessible sur le site internet des services de l’État dans le Puy-de-Dôme (www.puy-de-dome.gouv.fr) Les…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètre d'un PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques des périmètres de délimitation d'un plan de prévision des risques naturels inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente. Plusieurs périmètres correspondant aux différents stades de l'élaboration du PPRN peuvent être présents : - le périmètre prescrit figurant dans…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPRN de Nantua

From DDT de l'Ain

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmétre du PPR inondation du Val d'Allier Clermontois (63DDT20110005) approuvé le 04/11/2013 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

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DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN DE LA COMMUNE DE BARJAC

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPR mouvement de terrain à Cournon d'Auvergne (63DDT20070013) prescrit le 28/11/2003 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Le PPR mouvement de terrain à Cournon d'Auvergne a été prescrit par arrêté préfectoral du 28/11/2003 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne la communes de Cournon d'Auvergne. La couche SIG du périmètre d’exposition au risque est conformes au format…

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Zone d'aléas du PPR inondation du bassin de l'Angaud (63DDT20090003) approuvé le 20/06/2022 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Les cartes d’aléas déterminent les secteurs inondés en termes de périmètre et d’intensité d’inondation. Trois niveaux d'aléa (faible, moyen et fort) sont définis en fonction des paramètres physiques de l'inondation pouvant se traduire en termes de gravité pour les personnes et de dommages pour les…

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DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE FLORAC

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

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PPRN de Groissiat

From DDT de l'Ain

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

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DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE FOURNELS

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

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Zone d'aléas du PPRi de la Couze Chambon (63DDT19990006) approuvé le 22/12/2008 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

La carte des aléas représente l’étendue et l’intensité des crues. Les principaux aménagements et ouvrages qui peuvent avoir un effet sur les conditions de submersion (routes, voies ferrées) y figurent également. Elle comporte trois niveaux d’aléas qui sont fonction de l’intensité des paramètres…

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DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION TRUYERE

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

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Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Céou - Bléou (Lot)

Mise à jour 12/2020 - La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude…

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Périmètre du PPR mouvement de terrain à Cournon d'Auvergne (63DDT20070013) prescrit le 28/11/2003 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

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PPRN multi-communal de Replonges et Saint-Laurent-sur-Saône

From DDT de l'Ain

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

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Zone réglementée du PPR inondation du Val d'Allier Clermontois (63DDT20110005) approuvé le 04/11/2013 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

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Périmètre du PPRN inondation du bassin de Cahors (Lot)

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin de Cahors dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date…

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Périmètre du PPRN inondation du bassin de la Petite Barguelonne (Lot)

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin de la Petite Barguelonne dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter…

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