Périmètre du PPR inondation du bassin de la Veyre (63DDT19980007) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPR inondation du bassin de la Veyre (63DDT19980007) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le PPR inondation du bassin de la Veyre (63DDT19980007) a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/12/2008 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne les communes de Aydat, Saint Saturnin, Saint Amant Tallende, Tallende, Veyre-Monton, Les Martres de Veyre.… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa du PPR inondation du bassin de l'Auzon (63DDT19980006) approuvé le 09/05/2007 - Puy de Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme La carte des aléas est un document de synthèse qui présente les limites du champ d’inondation de référence ainsi que l’intensité des différents paramètres caractérisant l’écoulement des crues (hauteur de submersion, vitesse d’écoulement, etc.). Cette carte est représentative du phénomène de crue… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPR inondation de la Couze Chambon (63DDT19990006) approuvé le 22/12/2008 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPR inondation de la Dore amont en cours d'élaboration (63DDT20070009) – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le PPR inondation de la Dore amont en cours d'élaboration (63DDT20070009) – a été prescrit par arrêté préfectoral du 30/10/2003 en vertu des articles Il concerne les communes de Dore l’Église, Arlanc, Marsac en Livradois, Beurières, Saint Féréol des Côtes et Ambert. L’ensemble des pièces est… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN de Montmerle-sur-Saône From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 15 de noviembre de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Saint-Maurice-de-Gourdans From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 15 de noviembre de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPR Mouvements de terrain sur la commune du MONT DORE (63DDT20080005) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du PPR inondation de l'Allier des Plaines (63DDT20110006) approuvé le 04-11-2013 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente From Direction Départementale des Territoires de Charente Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN de Loyettes From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 15 de noviembre de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPR chute de blocs sur le bourg de la ROCHE NOIRE (63DDT20080006) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le PPR chute de blocs sur le bourg de la ROCHE NOIRE a été approuvé par arrêté préfectoral du 22-12-2008 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne la commune de La Roche Noire. Il comprend les pièces suivantes : - Note de présentation - Règlement - Plan de… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN de Chazey-sur-Ain From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 15 de noviembre de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE MEYRUEIS From Direction Départementale des Territoires de la Lozère Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Decize - Nièvre (58) From DDT Nièvre Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Enjeux (lignes) d'un PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente From Direction Départementale des Territoires de Charente Entités linéaires géolocalisant les enjeux du plan particulier des risques naturels inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone reglementée du PPR inondation du bassin de l'Auzon (63DDT19980006) approuvé le 09/05/2007 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le territoire couvert par le périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles inondation du bassin de l'Auzon est constitué de 3 types de zones : - Zone rouge foncé : zone urbaine exposée à un aléa fort - Zone bleu foncé : zone urbaine exposée à un aléa moyen. Cette zone est… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPR inondation de Courpière (63DDT20070010) approuvé le 07-12-2010 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Lot de données de PPRN inondation en Charente (le Bandiat) From Direction Départementale des Territoires de Charente Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du Bandiat, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente amont et l'Argentor) From Direction Départementale des Territoires de Charente Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation des vallées de la Charente amont et de l'Argentor, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites