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11ème PROGRAMME : CAPTAGES PRIORITAIRES

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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Départements administratifs au 1er janvier 2022

From Système d'Information sur l'Eau

Départements existants au 1er janvier 2022 Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2022 - IGN - Données originales téléchargées sur : https://geoservices.ign.fr le 28 octobre 2022 ; Le référentiel Départements administratifs du Sandre repose sur la version 2022 du Code Officiel Géographique de l'INSEE…

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11ème PROGRAMME : COURS D'EAU PRIORITE 3

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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11ème PROGRAMME : COURS D'EAU PRIORITE 1

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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BASSIN ARTOIS PICARDIE

From Système d'Information sur l'Eau

Limites (surface) du Bassin Artois Picardie

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11ème PROGRAMME : BAIGNADE

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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Communes administratives au 1er janvier 2018

From Système d'Information sur l'Eau

Communes existantes au 1er janvier 2018 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2018 - IGN - Données originales téléchargées sur : http://professionnels.ign.fr/adminexpress le 29 novembre 2018 ; Arrêté du 27 décembre 2016 modifiant l'arrêté…

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Updated on 2 de septiembre de 2019

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Départements administratifs au 1er janvier 2019

From Système d'Information sur l'Eau

Départements existants au 1er janvier 2019 Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2019 - IGN - Données originales téléchargées sur : http://professionnels.ign.fr/adminexpress le 27 août 2019 ; Le référentiel Départements administratifs du Sandre repose sur la version 2019 du Code Officiel…

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Communes administratives au 1er janvier 2021

From Système d'Information sur l'Eau

Communes existantes au 1er janvier 2021 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Ce jeu de données ne contient pas les arrondissements. Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2021 - IGN - Données originales téléchargées sur : https://geoservices.ign.fr le 17 juin 2021 ; Arrêté du…

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Communes administratives au 1er janvier 2023

From Système d'Information sur l'Eau

Communes existantes au 1er janvier 2023 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Ce jeu de données ne contient pas les arrondissements. Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2023 - IGN - Données originales téléchargées sur : https://geoservices.ign.fr/adminexpress le 26 juin…

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11ème PROGRAMME : SOLIDARITE TERRITORIALE

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024 (révision 2021). Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour…

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MISSIONS TERRITORIALES

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Missions territoriales (surface) du Bassin Artois Picardie. Territoires des missions Mer du Nord, Littoral et Picardie.

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12ème programme d'interventions : zonage macropolluants

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2025-2030. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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COMMUNES DU BASSIN ARTOIS PICARDIE

From Système d'Information sur l'Eau

Communes (surface) du Bassin Artois Picardie. Mise à jour au 01/01/2021

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12ème programme d'interventions : zonage enjeu eau potable

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2025-2030. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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Régions administratives au 1er janvier 2018

From Système d'Information sur l'Eau

Régions existantes au 1er janvier 2018 Source : ADMIN EXPRESS COG édition 2018 - IGN - Données originales téléchargées sur : http://professionnels.ign.fr/adminexpress le 29 novembre 2018 ; Le mot région recouvre plusieurs réalités différentes : la région administrative, militaire, sanitaire,…

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Updated on 7 de junio de 2024

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Départements administratifs au 1er janvier 2018

From Système d'Information sur l'Eau

Départements existants au 1er janvier 2018 Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2018 - IGN - Données originales téléchargées sur : http://professionnels.ign.fr/adminexpress le 29 novembre 2018 ; Le référentiel Départements administratifs du Sandre repose sur la version 2018 du Code Officiel…

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Updated on 2 de septiembre de 2019

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11ème PROGRAMME : COURS D'EAU PRIORITE 2

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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11ème PROGRAMME : VULNERABILITE DES CAPTAGES

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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12ème programme d'interventions : zonage maintien de l'élevage en prairie

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2025-2030. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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