Conjunto de datos

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Updated on 12 de septiembre de 2024

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Dix plus hautes remunerations CD76 2018a2023

Ce fichier fournit la somme des dix rémunérations les plus élevées du Département de la Seine-Maritime, en 2018, 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023, ainsi que le nombre de femmes et d’hommes en bénéficiant. La méthodologie qui a prévalu à l’élaboration de ces données est détaillée ici. Métadonnées…

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Délibération - Lanceurs alerte - Référent Alerte - 2018

Créée par la loi Sapin II du 9 décembre 2016, l’obligation d’établir la traçabilité et le recueil des signalements vise à protéger les lanceurs d’alerte de bonne foi et à améliorer la transparence et la lutte contre la corruption. Ce dispositif de recueil concerne les agents publics, les salariés…

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Updated on 14 de septiembre de 2024

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Contrat apprentissage Poste Juriste Généraliste 2022

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Updated on 9 de septiembre de 2024

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Délibération tableau des effectifs - 2019

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Updated on 16 de septiembre de 2024

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Délibération Communication du rapport social unique 2020

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Updated on 17 de septiembre de 2024

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Convention médecine préventive 2021

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Updated on 16 de septiembre de 2024

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RSU 111 Nb fonctionnaires Emploi permanent remunere CD76 2022

Ce fichier, issu du Rapport Social Unique, lui même alimenté par la Base de données Sociales (voir métadonnée ci-dessous), fournit le nombre de fonctionnaires travaillant en emploi permanent au Département de la Seine-Maritime en 2022, par filière, par cadre d’emploi, grade et par sexe. Les…

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Synthese Rapport Social Unique CD76 2022

Depuis le 1er janvier 2021, les collectivités territoriales et établissements publics doivent établir un Rapport Social Unique (RSU) annuel, au titre de l’année écoulée. Ce rapport compile des indicateurs relatifs aux politiques de ressources humaines autour des thématiques suivantes : emploi,…

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Nominations aux emplois d encadrement superieur par sexe CD76 2023

Ce fichier, dont la production est rendue obligatoire par le Décret n° 2012-601 du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique, complété par la circulaire du 11 avril 2016 relative à l’application de ce même décret, fournit…

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Synthese Base de Donnees Sociales CDG76 2022

Depuis 2021, les collectivités locales et leurs établissements doivent renseigner une Base de Données Sociales (BDS), qui rassemble une variété de données (voir ci-dessous le lien vers l’arrêté du 10 décembre 2021) relatives à leurs ressources humaines (emploi, recrutement, parcours…

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RSU 114 Nb fonctionnaires ETP rémuneres CD76 2022

Ce fichier, issu du Rapport Social Unique, lui même alimenté par la Base de données Sociales (voir métadonnée ci-dessous), porte sur les fonctionnaires, titulaires et stagiaires du Département de la Seine-Maritime, occupant un emploi permanent à temps complet ou à temps non complet et ayant été…

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Updated on 30 de septiembre de 2024

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Prime excep Agents mobilisés Covid 19 - 2020

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Updated on 12 de septiembre de 2024

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RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022

Ce fichier, issu du Rapport Social Unique du Département de la Seine-Maritime, fournit le nombre d'agents occupant un emploi fonctionnel rémunérés au 31/12/2022, par statut d'origine (fonctionnaire ou contractuel), cadre d'emplois, filière (administratives, technique et d'incendie et secours),…

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Nominations aux emplois encadrement superieur par Sexe CD76 2024

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