Enjeu linéaire du PPRT de Styrolution France SAS à Wingles From DDTM Pas-de-Calais De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Document PPRT sur le département du Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les… Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Enjeu surfacique du PPRT de Interor Synthexim From DDTM Pas-de-Calais De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Updated on 21 de enero de 2025 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Entité surfacique à l'origine du Risque PPRT CRODA UNIQUEMA à Chocques From DDTM Pas-de-Calais L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée d'un PPRT dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau… Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT ARKEMA (ex CECA) FEUCHY From DDTM Pas-de-Calais Ensemble des tables graphiques associées au PPRT ARKEMA (ex CECA) à Feuchy Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRT - Zone réglementée d'un PPRT - TITANOBEL (54) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau… Updated on 13 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques PPRT de Mesnil saint Nicaise et Nesle From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRT CRODA UNIQUEMA à Chocques From DDTM Pas-de-Calais Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - CAL Ecrouves From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les… Updated on 13 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRT - Zone réglementée d'un PPRT - SEVEAL LUDRES (54) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau… Updated on 13 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT PPRT CRODA CHOCQUES SAS From DDTM Pas-de-Calais Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa du PPRT SI GROUP à Béthune dans le Pas-de-Calais From DDTM Pas-de-Calais Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Enjeu Surfacique du PPRT Styrolution France SAS à Wingles From DDTM Pas-de-Calais De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE VYNOVA MAZINGARBE SAS ET MAXAM TAN (ex SAV Grande Paroisse) From DDTM Pas-de-Calais Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les… Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRT - Périmètre de PPRT - CAL ECROUVES (54) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 13 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRT Styrolution France SAS à Wingles From DDTM Pas-de-Calais Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) PM3_ASSIETTE_SUP_S_067 Updated on 26 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRT LOGISTINORD à Villers-les-Cagnicourt dans le Pas-de-Calais From DDTM Pas-de-Calais Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 15 de noviembre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites