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Bassins versant topographiques - Métropole 2022 - BD Topage®

Jeu de données des bassins versant topographiques de France métropolitaine BD Topage® version 2022 Il s'agit d'une aire de collecte (impluvium) considérée à partir d'un exutoire ou ensemble d'exutoires, limitée par le contour à l'intérieur duquel se rassemblent les eaux précipitées qui s'écoulent…

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Stations hydrométriques - Métropole

La couche des sites et stations hydrométriques de la France métropolitaine contient : toutes les stations hydrométriques publiques les sites hydrométriques de type ponctuel (sites sans station) Suivant leurs caractéristiques, les données mesurées (Hauteur/Débit) par ces équipements sont…

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Circonscriptions administratives de bassin 2018

La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel. Le référentiel des circonscriptions administratives de bassin est issu de l’agrégation…

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Updated on 15 de febrero de 2025

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Zones hydrographiques - Métropole 2017 - BD Carthage

La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit: "L'ensemble du territoire français est divisé en zones élémentaires appelées zones…

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Limite des 300 mètres de la laisse de basse mer - Métropole

La limite des 300 mètres de la laisse de basse mer est située à 300 mètres en aval de la ligne de rivage instantanée délimitée en aval la zone de police spéciale des baignades et activités nautiques pratiquées à l'aide d'engins non immatriculés (loi 86.2 dite "loi littoral" du 3/01/1986). Elle est…

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Updated on 7 de junio de 2024

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Masses d'eau cours d'eau - Métropole - Version Rapportage 2010

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les…

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Updated hace 4 días

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Cours d'eau - Métropole 2016 - BD Carthage

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une…

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Obstacles à l'écoulement - Métropole

Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en…

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Updated on 7 de marzo de 2025

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Tronçons hydrographiques - Métropole 2017 - BD Carthage

Un tronçon hydrographique élémentaire est une portion connexe de rivières, de ruisseau ou de canal, homogène pour les relations la mettant en jeu, et pour les attributs qu’elle porte. Il correspond à l'axe du lit d'une rivière, d'un ruisseau ou d'un canal. Il s’agit : sur le territoire national :…

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Zones hydrographiques - Métropole 2016 - BD Carthage

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Cours d'eau - Métropole 2023 - BD Topage®

Jeu de données des cours d'eau de France métropolitaine BD Topage® version 2023 Il n'existe aucune définition normalisée de ce qu’est un cours d'eau. La codification des cours d'eau relève des gestionnaires du référentiel (IGN-OFB-Etat en concertation avec les acteurs de l’eau, notamment les…

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Régions administratives au 1er janvier 2019

Régions existantes au 1er janvier 2019 Source : ADMIN EXPRESS COG édition 2019 - IGN - Données originales téléchargées sur : http://professionnels.ign.fr/adminexpress le 27 août 2019 ; Le mot région recouvre plusieurs réalités différentes : la région administrative, militaire, sanitaire,…

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Masses d'eau côtières - Métropole - Version Rapportage 2010

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water…

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Updated hace 3 días

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Laisse des eaux - Métropole 2017 - BD Carthage

La laisse des eaux regroupe : - la laisse des plus hautes eaux (limite des terres jamais recouvertes par la mer), dont la continuité est assurée sur l'ensemble de la BDCarthage. Dans le cas des îles, elle n'est saisie que si elle délimite une zone d'une superficie supérieure ou égale à 1 hectare ;…

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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - Métropole

Le schéma d'aménagement et de gestion de l'eau (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau. Déclinaison du SDAGE à une échelle plus locale, il vise à concilier la satisfaction et le développement des…

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Bassins versant spécifiques - Métropole - Version État des Lieux 2019

On appelle « bassin versant spécifique » l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur de laquelle l’eau précipitée s'écoule et finit par rejoindre directement la masse d’eau sans passer par une autre masse d’eau. Les règles de création à prendre en compte sont : A/ Cas d’une…

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Plans d'eau - Métropole 2017 - BD Carthage

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Vigilance crues - VIC

La vigilance crues est élaborée par le ministère de la Transition écologique et solidaire. Elle est établie par le Service Central d’Hydro - météorologie et d’Appui à la Prévision des Inondations (SCHAPI) rattaché à la direction générale de la Prévention des risques du ministère en collaboration…

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Updated on 12 de diciembre de 2024

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Stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales (STQ) - Métropole

La station de mesure est le lieu situé sur une entité hydrographique (cours d'eau, lacs, canaux...), sur laquelle sont effectuées des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, microbiologiques..., afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques à cet endroit. Il s'agit…

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