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PLU - Secteurs de poches de gypse antéludien

From Ville de Paris

Secteurs de poches de gypse antéludien mentionnés dans le PLU de Paris. Données conformes à la dernière version du PLU les ayant modifiées (PLU approuvé les 4, 5, 6 et 7 juillet 2016). Documentation complète : cf. PLU_RISQUE_GYPSE.PDF en pièce jointe. Données disponibles pour information et sans…

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44.44444444444444/100

Updated on 28 de julio de 2023

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Tronçons de Voies

From Ville de Paris

Données géographiques linéaires. Les tronçons de voie donnent une représentation schématique du réseau des voies publiques et privées à partir de leur axe central. L’extrémité d’un tronçon correspond généralement à un croisement avec une autre voie (qu’il soit au même niveau ou non), ou à la fin…

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66.66666666666666/100

Updated hace 2 semanas

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PLU - Annexes - Droit de Préemption Urbain Renforcé

From Ville de Paris

Parcelles soumises au Droit de Préemption Urbain Renforcé. Informations annexées au PLU de Paris Données conformes aux dernières délibérations du Conseil de Paris les ayant modifiées (15 novembre 2022); Documentation complète : cf. PLU_ANX_DPUR.PDF en pièce jointe Données disponibles pour…

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44.44444444444444/100

Updated on 6 de junio de 2023

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PLU - Filets de hauteur

From Ville de Paris

Filets de hauteur inscrits au PLU de Paris. Données conformes à la dernière version du PLU les ayant modifiées (PLU approuvé les 8, 9 et 10 février 2022); Documentation complète : cf. PLU_FILETS_HAUTEUR.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour…

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44.44444444444444/100

Updated hace 2 semanas

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Emprises bâties et non baties

From Ville de Paris

Donnée vecteur qui permet de différencier les emprises bâties des emprises non bâties. Une notice descriptive est disponible en pièce jointe.

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33.33333333333333/100

Updated hace 2 semanas

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Table des prescriptions linéaires pour les PLU/POS de tinchebray bocage

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Updated on 19 de junio de 2023

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PLU - Périmètres de localisation d'équipements

From Ville de Paris

Périmètres de localisation d'équipements inscrits au PLU de Paris. Version du PLU modifiée les 4, 5, 6 et 7 juillet 2023, et applicable le 14 août 2023. Documentation complète : cf. PLU_PERIM_LOC_EQUI.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour…

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44.44444444444444/100

Updated hace 2 semanas

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PLU - Emplacements réservés

From Ville de Paris

Emplacements réservés inscrits au PLU de Paris. Données conformes à la dernière version du PLU les ayant modifiées (PLU approuvé les 2, 3, 4 et 5 juillet 2018). Documentation complète : cf. PLU_RESERVES.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour…

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44.44444444444444/100

Updated hace 2 semanas

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PLU - Secteurs d'anciennes carrières souterraines

From Ville de Paris

Secteurs d'anciennes carrières souterraines mentionnés dans le PLU de Paris et dans le PSMV du 7ème arrondissement. Données conformes à la dernière version des documents d'urbanisme les ayant modifiées (PLU approuvé 4, 5, 6 et 7 juillet 2016; PSMV du 7ème arrdt arrêté le 9 août 2016).…

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44.44444444444444/100

Updated hace 2 semanas

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Linéaires des Voies

From Ville de Paris

Données géographique linéaire ,une voie est un emplacement localisé et dénommé par un arrêté municipal ou, dans le cas d’une voie privée, agréé par une décision administrative. Étendue géographique : Paris Dernière mise à jour : juin 2018 Fichiers joints : VOIE.pdf contient la description des données

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66.66666666666666/100

Updated hace 2 semanas

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PLU - Emprises constructibles maximales (ECM)

From Ville de Paris

Emprises constructibles maximales prescrites par le PLU de Paris. Données conformes à la dernière version du PLU les ayant modifiées (PLU approuvé les 4, 5, 6 et 7 juillet 2016); Documentation complète : cf. PLU_ECM.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans valeur…

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44.44444444444444/100

Updated hace 2 semanas

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Espaces non bâtis

From Ville de Paris

Donnée vecteur qui décrit les espaces non bâtis intérieurs au parcellaire. Vous trouverez en pièce jointe une notice explicative du jeu de données

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55.55555555555556/100

Updated hace 2 semanas

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PLU - Fuseaux de protection du site de Paris

From Ville de Paris

Fuseaux de protection du site de Paris ** inscrites au PLU de Paris et dans les PSMV du Marais et du 7ème arrondissement. ** Données conformes aux dernières versions des documents d'urbanisme les ayant modifiées (PLU approuvé les 12, 13 et 14 juin 2006; PSMV du Marais arrêté le 18 décembre 2013;…

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44.44444444444444/100

Updated on 28 de junio de 2021

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Table des informations surfaciques pour les PLU/POS de tinchebray bocage

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

Updated on 19 de junio de 2023

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PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Prescriptions linéaires

From Ville de Paris

**Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions linéaires ** Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022. Documentation complète : cf. PLU_GPU_PRESCRIPTIONS_LINEAIRES.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et…

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44.44444444444444/100

Updated hace 2 semanas

Licence Ouverte / Open Licence

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PLU - Géoportail de l'Urbanisme - Prescriptions ponctuelles

From Ville de Paris

**Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions ponctuelles ** Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022. Documentation complète : cf. PLU_GPU_PRESCRIPTIONS_PONCTUELLES.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information…

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44.44444444444444/100

Updated on 31 de mayo de 2023

Licence Ouverte / Open Licence

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Table des secteurs (zonage) des cartes communales de tinchebray bocage

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…

Updated on 19 de junio de 2023

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PLU - Limitation des parcs de stationnement

From Ville de Paris

Limitations de la création de parcs de stationnement inscrites au PLU de Paris. Données conformes à la dernière version du PLU les ayant modifiées (PLU approuvé les 4, 5, 6 et 7 juillet 2016). Documentation complète : cf. PLU_LIM_STATIONNEMENT.PDF en pièce jointe. Données disponibles pour…

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44.44444444444444/100

Updated on 27 de abril de 2022

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PLU - Espaces libres à végétaliser (ELV)

From Ville de Paris

Espaces libres à végétaliser prescrits par le PLU de Paris. Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022. Documentation complète : cf. PLU_ELV.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au PLU officiel…

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44.44444444444444/100

Updated hace 2 semanas

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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PLU - Annexes - Projets urbains partenariaux

From Ville de Paris

Périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP) Informations annexées au PLU de Paris Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022. Documentation complète : cf. PLU_ANX_PUP.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et…

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44.44444444444444/100

Updated hace 2 semanas

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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