Commune de Beauvais-sur-Tescou From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Beauvais-sur-Tescou (81024). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé, conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 18 de diciembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Montdurausse | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montdurausse (81175). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 18 de mayo de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Salvagnac | Document d'urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Salvagnac (81276). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 15 de febrero de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Grazac | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Grazac (81106). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 7 de febrero de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Roquemaure | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Roquemaure (81228). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 23 de junio de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Lagrave | Document d'urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lagrave (81131). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 7 de junio de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de La Sauzière-Saint-Jean | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de La Sauzière-Saint-Jean (81279). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 27 de junio de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Senouillac | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Senouillac (81283). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 9 de agosto de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Cadalen | Document d'urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cadalen (81046). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 16 de agosto de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Bernac | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Bernac (81029). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 6 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Busque | Document d'urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Busque (81043). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 16 de agosto de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Briatexte | Document d'urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Briatexte (81039). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 16 de agosto de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Saint-Gauzens | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Gauzens (81248). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 19 de agosto de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Tauriac (81293) | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Tauriac (81293). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 15 de junio de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Couffouleux | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Couffouleux (81070). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans une SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 9 de noviembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune d'Aussac | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune d'Aussac (81020). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 15 de septiembre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites