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[Observatoire habitat] Périmètre des secteurs soumis au permis de louer

Le permis de louer est une autorisation préalable de mise en location pour toute location ou relocation de logements à usage de résidence principale. Ce dispositif s’inscrit dans le cadre de la Stratégie territoriale de lutte contre l’habitat indigne et dégradé de la Métropole…

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Orthophotoplan de 2022 - Métropole Aix-Marseille-Provence

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Orthophotoplan établi à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence en 2022. Les prises des vues aériennes ont été réalisées durant l'année 2022 du 14 avril au 4 juillet avec une livraison de l’ensemble du territoire métropolitain en février 2023 (précision de 10 cm en planimétrie et…

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Updated on 23 de noviembre de 2023

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Disponibilités en temps réel des places de parkings

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Disponibilités des places de parking en temps réel pour les parkings gérés ou mis en gérance par la métropole. La variable TempsReel=True permet d'afficher les parkings proposant du temps réel sur les places occupées. Les données sont fournies par les exploitants des parkings. Certaines sont en…

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Updated hace 3 semanas

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[Observatoire habitat] Copropriétés de l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Géolocalisation à la parcelle des copropriétés inscrites dans l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées. A l'origine uniquement sur Marseille, deux copropriétés à Berre-l'Etang et Aix-en-Provence ont été ajoutées.

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Updated on 13 de enero de 2022

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Plans de paysage de Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Le Plan de paysage est un outil de prise en compte du paysage dans les politiques sectorielles d’aménagement du territoire (urbanisme, transports, infrastructures, énergies renouvelables, agriculture) à l’échelle opérationnelle du paysage et du bassin de vie, que sont les unités paysagères.

Updated on 21 de diciembre de 2024

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Tunnels et bretelles d'accès

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Liste et tracés géographiques des tunnels maintenus par le service tunnel de la métropole et par le smtpc.

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Updated on 3 de mayo de 2021

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Modèle d'Occupation du Sol 2009

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Occupation du sol à grande échelle 2009 par commune sur la métropole Aix-Marseille Provence Donnée produite par TTI Production pour le compte de la métropole Aix-Marseille-Provence. Occupation du sol vectorielle à grande échelle de 2009 sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence…

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Updated on 13 de julio de 2021

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Les périmètres des SCoT en Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains (SRU) en décembre 2000, dont le périmètre et le contenu ont été revus par l’ordonnance du 17 juin 2020 de modernisation…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Modèle d'Occupation du Sol - Evolution entre 2009 et 2017

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Evolution de l'occupation du sol à grande échelle 2009/2017 par commune sur la métropole Aix-Marseille Provence Donnée produite par TTI Production pour le compte de la métropole Aix-Marseille-Provence. Evolution des occupations du sol vectorielles à grande échelle entre 2017 et 2009 sur le…

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Updated on 13 de julio de 2021

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DTA ES - Espaces naturels majeurs

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Espaces naturels majeurs de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on 10 de enero de 2025

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Prescription linéaire d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Updated on 21 de noviembre de 2024

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Sanisettes pour la commune de Marseille

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Toilettes publiques situées sur la voie publique (Ville de Marseille). Chaque installation est équipée d'un point d'eau potable à l'extérieur.

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Updated hace 2 días

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Abris voyageurs et mobilier publicitaire (Territoires Marseille Provence, Martigues, Aubagne)

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Informations concernant les abris voyageurs sur le territoire de Marseille Provence, Martigues et Aubagne et sur le mobilier publicitaire sur Marseille (nov-2020)

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Updated on 29 de abril de 2020

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DTA ES - Développement économique

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Zones de développement économique présents sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on 10 de enero de 2025

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Communes normandes dont l'action en matière d'urbanisme et d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du littoral

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du littoral.

Updated on 15 de noviembre de 2024

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DTA ES - Pôles locaux

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Pôles locaux sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on 10 de enero de 2025

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SCoT en application en Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Les zones blanches des SCoT en Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Cette couche de données géographiques représente les zones blanches des schémas de cohérence territoriale en Normandie. Lorsqu’un établissement public de SCoT intègre de nouvelles communes ou EPCI, son périmètre est automatiquement étendu. Les dispositions du SCoT de départ des communes ou EPCI…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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DTA ES - Contournements d'agglomération

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Contournements d'agglomération concernant la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on 10 de enero de 2025

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DTA ES - Coupures urbaines

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Coupures urbaines présentes sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine

Updated on 10 de enero de 2025

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