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Conjunto de datos

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437 results

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PPRN de Niévroz

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPRN de Montluel

From DDT de l'Ain

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zone d'aléa du PPR inondation de Courpiere (63DDT20070010) approuvé le 07-12-2010 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Les cartes d’aléas déterminent les secteurs inondés en termes de périmètre et d’intensité d’inondation. Trois niveaux d'aléa (faible, moyen et fort) sont définis en fonction des paramètres physiques de l'inondation pouvant se traduire en termes de gravité pour les personnes et de dommages pour les…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zone réglementée de la révision partielle du PPRi du Val d’Allier Issoirien (63DDT20160001) approuvée le 13/06/2018 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58)

From DDT Nièvre

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58)

From DDT Nièvre

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de La Charité-sur-Loire - Nièvre (58)

From DDT Nièvre

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètre du PPRNP mouvement de terrain de Perrier(63DDT20140006) approuvé le 21-12-2018 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 15 de noviembre de 2024

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DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DES COMMUNES DE BAGNOLS LES BAINS - CHADENET

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètre du PPRN inondation du bassin du Céou - Bléou (Lot)

From DDT Lot

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Céou - Bléou dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPRN multi-communal de Saint-Sorlin-en-Bugey et Sault-Brénaz

From DDT de l'Ain

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PER inondation de la commune de Beauregard l'Évêque (63DDT19870007) approuvé le 14/02/1989 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Ce plan de prévention des risques naturels, inondation (PPRN) sur la commune de Beauregard l'Evêque a été approuvé par arrêté préfectoral du 14/02/1989. Il comprend les pièces suivantes : - une note de présentation - un règlement - une carte réglementaire L’ensemble des pièces est accessible sur…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPR mouvement de terrain de Perrier (63DDT20140006) approuvé le 21-12-2018 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Le PPR mouvement de terrain de Perrier a été approuvé par arrêté préfectoral du 21-12-2018 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne la commune de Perrier. Il comprend les pièces suivantes : - une note de présentation - un règlement - un glossaire - une…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPRN de Martignat

From DDT de l'Ain

Updated on 15 de noviembre de 2024

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R111-3 de Pont du Château (63DDT19880005) approuvé le 05-01-1988 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Ce plan de prévention des risques naturels, mouvements de terrain (PPRN) sur la commune de Pont-du-Château a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/01/88. Il comprend les pièces suivantes : - une note de présentation et l'arrêté préfectoral - un règlement - une carte réglementaire L’ensemble…

Updated on 1 de diciembre de 2024

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Zone réglementée du PPR mouvements de terrain sur la commune du Mont Dore (63DDT20080005) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPRN de Saint-Rambert-en-Bugey

From DDT de l'Ain

Updated on 15 de noviembre de 2024

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DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE ST ETIENNE VALLEE FRANCAISE

From Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Updated hace 2 semanas

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Zone reglementée du PPR inondation de la Couze Chambon (63DDT19990006) approuvé le 22/12/2008 - Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Le territoire couvert par le P.P.R.I. est divisé en zones orange et en zones rouge. Dans toutes ces zones, l'existence de l'aléa impose que certaines occupations des sols soient interdites, mais permet toutefois que certains travaux puissent être réalisés. I) Les zones orange Elles regroupent les…

Updated on 12 de diciembre de 2024

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Zone réglementée du PPR inondation du bassin de la Durolle et de la Dore au droit de Thiers (63DDT20070008) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated on 15 de noviembre de 2024

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