This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 43.649 datasets on data.gouv.fr

20 results

Sort by:

Liste des maîtres d'ouvrage en assainissement collectif et des adhérents au SATESE et à l'observatoire départemental de l'assainissement (SATESE, ODA) SATESE, ODA

From Département du Morbihan

Afin d'apporter un appui technique aux maîtres d'ouvrage en charge de l'assainissement collectif, le Conseil départemental du Morbihan dispose d’un service assurant l'ensemble des missions de de conseil, d’expertise et de validation : le Satese (Service d'appui technique à l'épuration et au suivi…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 7 de junio de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
2 favorites

Taux d'absentéisme

From Département du Morbihan

Taux d'absentéisme des agents du département, par catégorie et filière

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 20 de febrero de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone de préemption des Espaces naturels sensibles du département du Morbihan

From Département du Morbihan

Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit de préférence pour les acquisitions au titre des ENS des terrains situés à l'intérieur des périmètres au profit du département du Morbihan, du Conservatoire du littoral et des communes.

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 15 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Effectifs du conseil départemental du Morbihan

From Département du Morbihan

Nombre d'agents par catégorie et par filière

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 14 de febrero de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Actions pédagogiques dans les collèges du Morbihan

From Département du Morbihan

Actions pédagogiques financées par le conseil départemental, précisant le collège concerné, la nature de l'action, l'intervenant, la durée et le nombre d'élèves concernés

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 15 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Sites Espaces naturels sensibles du Département du Morbihan (ENS) ENS

From Département du Morbihan

Sites naturels qui constituent une richesse au plan écologique (faune, flore, géologie…) et des paysages. Il s'agit souvent de sites fragiles ou menacés qui bénéficient d'une protection légale.

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 30 de abril de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Taxe sur le foncier bâti

From Département du Morbihan

Taux de la taxe sur le foncier bâti du conseil départemental du Morbihan

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 9 de marzo de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Conseillers départementaux du Morbihan

From Département du Morbihan

Liste des cantons et des conseillères départementales et conseillers départementaux du Morbihan - mandat 2021-2027

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 22 de octubre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Ports départementaux du Morbihan

From Département du Morbihan

Liste des ports départementaux, de leur statut et des concessionnaires bénéficiaires.

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 18 de enero de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Données essentielles des délégations de service public (DSP) DSP

From Département du Morbihan

Données essentielles de la délégation de service public à la Compagnie des Ports du Morbihan

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 4 de mayo de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Liste des maîtres d'ouvrage bénéficiaires de l'Animation et suivi des travaux en rivières et milieux aquatiques (ASTER) ASTER

From Département du Morbihan

La cellule Aster du Département accompagne les projets de restauration et de mise en valeur des milieux aquatiques : une aide technique : conseil, expertise technique, coordination, programmation et suivi des travaux de restauration et d'entretien des cours d'eau ainsi que des aménagements…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 7 de junio de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Bibliothèques et médiathèques du Morbihan

From Département du Morbihan

Coordonnées des médiathèques du Morbihan et niveau ADBDP

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 11 de junio de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Bénéficiaires du Fonds de solidarité logement, par EPCI (FSL) FSL

From Département du Morbihan

Le FSL (Fonds de solidarité logement) prévoit une aide financière au locataire qui ne parvient pas à trouver un logement ou qui a du mal à payer ses factures ou ses loyers. Le versement du FSL, dont les conditions et le montant varient en fonction des départements, est réservé aux personnes en…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 29 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Montant des aides attribuées par EPCI au titre du fonds de solidarité logement (FSL) (FSL) FSL

From Département du Morbihan

Le FSL (Fonds de solidarité logement) prévoit une aide financière au locataire qui ne parvient pas à trouver un logement ou qui a du mal à payer ses factures ou ses loyers. Le versement du FSL, dont les conditions et le montant varient en fonction des départements, est réservé aux personnes en…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 29 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Collèges du Morbihan

From Département du Morbihan

Adresse des collèges publics et privés du département du Morbihan

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 24 de julio de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Equipements intégrés des collèges publics du Morbihan

From Département du Morbihan

Liste des équipements par collège (salle de sport, internat, cuisine...)

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 24 de julio de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Subventions aux personnes morales (Sub) Sub

From Département du Morbihan

Subventions accordées par le Département du Morbihan, hors particuliers

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 20 de febrero de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Salles de spectacle du Morbihan

From Département du Morbihan

Recensement et description des salles de spectacles

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 11 de junio de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Compte administratif (CA) CA

From Département du Morbihan

Compte administratif du conseil départemental du Morbihan, en recettes et en dépenses, par ligne budgétaire

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 4 de mayo de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Délibérations du Conseil départemental (Délibérations) Délibérations

From Département du Morbihan

Liste des délibérations du Département du Morbihan avec lien vers le rapport (format html)

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 22 de abril de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites