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RISQUE - Zones inondables en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche des zones inondables ou inondées en Meurthe-et-Moselle hors PPRi ou PSS Couche mise-à-jour le 12/10/2022 pour Consulta'Risques

Updated on 29 de noviembre de 2024

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PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - PONT-A-MOUSON (54431)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER SEL - R111.3 en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER SEL - R111.3 en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2) en doublon de la couche présente dans le compartiment CONSULTATION\RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_NATUREL La syntaxe des chemins des pièces jointes (PDF) différent entre…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PPRN – Périmètre du PPR Inondation - LUNEVILLE (54329)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.

Updated on 22 de noviembre de 2024

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PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - BRENNTAG (54)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Updated on 29 de noviembre de 2024

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EPCI - Contour des EPCI à fiscalité propre (dept 54)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche ajoutée le 23/01/2019 Mise à jour de la population légale 2019 Dernière modification : fusion de Velaine-en-Haye et Sexey-aux-Bois - Commune nouvelle Bois-en-Haye Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - BLAMONT (54077)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on 22 de noviembre de 2024

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PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - PONT-A-MOUSON (54431)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - JARVILLE-LA-MALGRANGE (54274)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated on 22 de noviembre de 2024

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PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - VANDIERES (54546)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PPRN – Périmètre du PPR Inondation - Vallée de la Meurthe et ses affluents

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on 22 de noviembre de 2024

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PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - MAXEVILLE (54357)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated on 29 de noviembre de 2024

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PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - MEREVILLE (54364)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated on 22 de noviembre de 2024

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PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VITTONVILLE (54589)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il permet à l'administration de s'opposer à toute…

Updated on 22 de noviembre de 2024

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SUP EL11 - Servitude relatives aux interdictions d'accès aux autoroutes, routes express et déviations d'agglomération en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants. La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type A indice LN des voies ferrées en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

Updated on 22 de noviembre de 2024

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - CHAVIGNY (54123)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.