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Cadastre napoléonien (feuilles de sections)

From Hauts-de-Seine le Département

Cadastre napoléonien par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « napoléonien », établis…

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Updated on 17 de agosto de 2021

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Comptages routiers sur la voirie départementale

From Hauts-de-Seine le Département

Comptages routiers sur la voirie départementale Ce jeu de données présente les comptages routiers effectués sur la voirie départementale à partir de boucles électromagnétiques permanentes implantées dans la chaussée ou de compteurs routiers utilisant des tubes pneumatiques installés temporairement…

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Updated on 12 de diciembre de 2023

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Communes

From Hauts-de-Seine le Département

Limites communales du département des Hauts-de-Seine Jusqu'à la création du département des Hauts-de-Seine (loi 64-707 du 10 juillet 1964, entrée en vigueur le 1er janvier 1968), les communes étaient réparties entre le département de la Seine et le département de la Seine-et-Oise. Ce jeu de…

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Updated on 29 de noviembre de 2019

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Cartes et plans anciens

From Hauts-de-Seine le Département

Cartes et plans du 16e au 20e siècle, relatifs à l’ensemble de l’Île-de-France, et plus spécifiquement aux communes des Hauts-de-Seine. Le fonds des cartes et plans conservé aux Archives départementales des Hauts-de-Seine est constitué de plus de 1000 documents, du XVIe siècle à nos jours. Il…

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Updated on 23 de febrero de 2023

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Archives de la Planète

From Hauts-de-Seine le Département

Le musée départemental Albert-Kahn conserve les Archives de la Planète, un ensemble d'images fixes et animées, réalisé au début du XXe siècle, consacré à la diversité des peuples et des cultures. Des images au service de la recherche de la paix et du dialogue entre les cultures. « La photographie…

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Updated on 19 de septiembre de 2022

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Etablissements Scolaires

From Hauts-de-Seine le Département

Liste de tous les équipements scolaires de la ville d'Asnières-sur-Seine

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Updated on 20 de agosto de 2018

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Photographie aérienne 1978

From Hauts-de-Seine le Département

Photographie aérienne du département des Hauts-de-Seine réalisée en 1978 Cette photographie aérienne du territoire des Hauts-de-Seine est issue d'une prise de vue réalisée à l'été 1978. Les caractéristiques techniques de cette photographie aérienne sont les suivantes : - Projection : RGF93-CC49 /…

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Updated on 11 de junio de 2019

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Établissements d'enseignements artistiques

From Hauts-de-Seine le Département

Conservatoires classés, établissements d’enseignement artistique labellisés ou en cours de labellisation membres du schéma départemental des enseignements artistiques et établissements municipaux hors schéma Ce jeu de données présente les conservatoires classés, les établissements d’enseignement…

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Updated on 3 de noviembre de 2021

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Pluviométrie

From Hauts-de-Seine le Département

Pluviométrie quotidienne mesurée par les pluviographes répartis sur le territoire des Hauts-de-Seine. Dans le cadre de la gestion du réseau départemental d'assainissement, le Département dispose de plusieurs pluviographes répartis sur son territoire afin de mesurer les précipitations. Ces mesures…

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Updated on 23 de enero de 2025

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Plans de carrières

From Hauts-de-Seine le Département

Jeu de données des plans de carrières conservés aux Archives départementales des Hauts-de-Seine. Paris et sa banlieue se sont étendues sur des terrains dont les sous-sols sont exploités sous forme de carrières. Prenant conscience des risques, des effondrements s’étant déjà produits, le roi Louis…

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Updated on 16 de febrero de 2023

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Domaines d'intervention des Services de Solidarité Territoriale (SST)

From Hauts-de-Seine le Département

Nombre d'actions mises en œuvre par domaine d'intervention et nombre de personnes concernées Véritables points d'ancrage locaux de l'action sociale dans le département, les services de solidarité territoriale (SST) sont des lieux d'accueil et d'orientation proposant écoute et aide aux personnes en…

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Updated on 30 de septiembre de 2021

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Circonscriptions législatives

From Hauts-de-Seine le Département

Limites des circonscriptions législatives du département des Hauts-de-Seine Chaque député est élu dans une circonscription dont les limites sont fixées, à l'intérieur des départements et des collectivités d'Outre-mer, par le code électoral sur des bases démographiques : les circonscriptions…

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Updated on 20 de mayo de 2019

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Repères topographiques

From Hauts-de-Seine le Département

Implantation de points et bornes géodésiques pour le rattachement de relevés topographiques. La donnée "repères topographiques" du Département des Hauts-de-Seine est un ensemble de points topographiques précis, mesurés et utilisés lors des relevés de géomètre que commandent le Département. Les…

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Updated on 25 de febrero de 2016

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Gabarits et limitation de poids des ponts

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Gabarits et limitations de poids des ponts sur les routes départementales. Ce jeu de données détaille les gabarits des routes départementales. Les valeurs présentées correspondent aux limitations imposées par les panneaux de signalisation ou à la résistance aux charges des ouvrages. Ces…

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Updated on 23 de febrero de 2016

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Etablissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE)

From Hauts-de-Seine le Département

Liste des établissements habilités au titre de l'ASE par le Département des Hauts-de-Seine. Ce jeu de données présente la liste des différents établissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance dans les Hauts-de-Seine. Cette liste permet de connaître l'implantation et les…

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Updated on 19 de junio de 2024

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Entreprises artisanales par code NAFA

From Hauts-de-Seine le Département

Nombre d'entreprises par NAFA Source : Répertoire de Métiers du 92 au 31/12/2015 Lexique NAFA : Nomenclature d'Activités Française de l'Artisanat, est la nomenclature permettant de décrire les activités artisanales. Le champ des activités artisanales a été défini dans la loi 96-603 du 5 Juillet…

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Updated on 21 de marzo de 2016

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Espaces naturels sensibles (ENS) et espaces naturels d'intérêts (ENI)

From Hauts-de-Seine le Département

Inventaire de tous les espaces naturels décrits dans le Schéma Départemental des ENS. Adopté par le Département des Hauts-de-Seine le 2 avril 2021, la stratégie départementale des espaces de natures inventorie les espaces naturels et les hiérarchise. Il détermine des objectifs de préservation pour…

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Updated on 5 de octubre de 2021

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Comptabilité des départements (nomenclature M52)

From Hauts-de-Seine le Département

Détail de la nomenclature M52 relative à l'instruction budgétaire et comptable des départements. La comptabilité publique suit les principes posés par le plan comptable général applicable au secteur privé : comptabilité en droits constatés, en partie double (correspondance entre les ressources et…

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Updated on 16 de diciembre de 2012

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Marchés publics

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Liste des marchés publics conclus par le Département Liste des marchés publics conclus entre le Département et les organismes publics ou privés. Cette liste précise la nature du marché (travaux, fournitures ou services), l'objet du marché, le nom de l’attributaire, le code postal de l'attributaire…

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Updated on 19 de agosto de 2021

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Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

From Hauts-de-Seine le Département

Localisation des tronçons de promenades (PR) et de randonnées (GR) Le PDIPR recense les itinéraires ouverts à la randonnée pédestre et équestre dans tous les départements français. Soumis à l’accord des Conseils municipaux des 36 communes du département, il a été adopté par le Conseil…

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Updated on 9 de diciembre de 2019

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