Liste des GREFFES BODACC From Premier ministre Le jeu de données comprend la liste des juridictions, greffes ou des chambres consulaires procédant à des insertions aux BODACC. Pour chaque entité sont présentées les informations suivantes : Identifiant de l’entité constitué du département sur 2 chiffres et numéro d’ordre, Libellé long de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 5 de marzo de 2020 Licence Ouverte / Open Licence 2 reuses 2 favorites
Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) From Cerema (Pôle "Mobilité") La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) est établie au 1er janvier d’après les données de Banatic et de l'Insee pour les communes nouvelles. Elle est ensuite consolidée par une enquête menée auprès des Directions Départementales des Territoires (DDT) et des Directions Régionales… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 1 día Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 4 favorites
Structures proposant des formations aux logiciels libres From Direction interministérielle du numérique Liste de structures proposant des formations aux logiciels libres. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 12 de agosto de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Audience de la télévision From Centre national du cinéma et de l'image animée Durée d'écoute quotidienne de la télévision, Parts d'audience des chaînes de télévision, Les 50 meilleures audiences de la télévision par genre Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 7 de agosto de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 2 favorites
Les moyens consacrés à la R&D : Les administrations et les entreprises From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les administrations et les entreprises. Ces moyens sont ventilés par zone géographique, année, type d'organisme et type de personnel. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 5 días Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 3 favorites
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel 2014-2020) From Haute Autorité de santé (HAS) La certification déclinée dans sa version V2014 est une appréciation globale et indépendante de l’établissement de santé afin de favoriser l’amélioration continue de la prise en charge des patients. Elle s'attache plus particulièrement à évaluer la capacité de l'établissement à identifier et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 5 de febrero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 3 favorites
La délivrance de visas aux étrangers, publication du 22 juin 2023 From Ministère de l'intérieur La délivrance des visas aux étrangers Les visas délivrés aux étrangers comprennent trois catégories. Les visas de transit permettent la traversée d’un état de l’espace Schengen pour se rendre dans un pays tiers ou le passage par la zone internationale de transit aéroportuaire lors d’une escale… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 18 de julio de 2023 License Not Specified 0 reuses 2 favorites
Description des emplois privés et publics et des salaires From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee) Le fichier « postes » décrit le poste de travail, les caractéristiques individuelles du salarié, et quelques informations sur l’employeur provenant du Répertoire des entreprises et des établissements. Le fichier « salariés » décrit les caractéristiques du salarié, de son poste principal ainsi que… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 1 favorite
Les études et investissements dans l'industrie pour protéger l'environnement From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee) L'objectif de l'enquête sur les études et les investissements pour protéger l'environnement (Antipol) est d'actualiser la connaissance sur le montant et la nature des études, des investissements (tous les ans), et des dépenses courantes (tous les trois ans) pour protéger l'environnement. Le jeux… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 5 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Réserve parlementaire From Assemblée nationale Ce jeu rassemble les informations relatives à la répartition de la réserve parlementaire attribuée par les députés. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 4 de noviembre de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 9 favorites
Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), budget général (BG) par mission From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) du Budget général (BG) du projet de lois de finances (PLF) 2013 par mission et Titre 2 / hors Titre 2 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 13 de diciembre de 2018 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 reuses 2 favorites
Urgences : la moitié des patients restent moins de deux heures, hormis ceux maintenus en observation From Ministère des Solidarités et de la Santé Source : DREES, Études et résultats n° 889 Auteurs : Bénédicte Boisguérin et Hélène Valdelièvre Huit patients sur dix restent moins de quatre heures aux urgences, d’après l’enquête réalisée dans les services d’urgences le 11 juin 2013. Les nourrissons et les personnes âgées enregistrent les taux… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 19 de agosto de 2020 Licence Ouverte / Open Licence 7 reuses 2 favorites
Base de données éco-PTZ (éco-prêt à taux zéro) (ecoPTZ) ecoPTZ From Ministère de la Cohésion des territoires La base des éco-prêts à taux zéro recense depuis 2009 les données relatives aux opérations financées par des éco-prêts à taux zéro. Ces données, obtenues dans la cadre de la distribution de ces prêts subventionnés par l’État, sont transmises par les organismes de crédits qui le distribuent dans le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 12 de abril de 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 3 favorites
Annuaire des exploitations de « Haute Valeur Environnementale » From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation La haute valeur environnementale (HVE) La Haute Valeur Environnementale (HVE) correspond au 3e niveau, le plus élevé, de la certification environnementale des exploitations agricoles. Depuis février 2012, date de mise en œuvre du dispositif, le nombre d'exploitations certifiées augmente chaque… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 16 de mayo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 2 favorites
Données concernant la prestation de compensation du handicap (PCH) et de l’allocation compensatrice tierce personne (ACTP) From Ministère des Solidarités et de la Santé Source : DREES Depuis 2006, dans le cadre des enquêtes annuelles et trimestrielles, la Drees recueille des données sur les bénéficiaires de la PCH et de l’ACTP. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 4 de septiembre de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 2 favorites
Données disponibles sur la morbidité hospitalière From Ministère des Solidarités et de la Santé Source : DREES La morbidité d’une population se définit comme étant le « nombre de personnes malades ou le nombre de cas de maladies dans une population déterminée, à un moment donné ». Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 1 de julio de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 2 favorites
liste des massifs forestiers classés en forêts de protection From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation Liste des forêts classées sous un régime de protection : données départementales , libellés, surfaces et statut (public, privé) Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 18 de diciembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 2 favorites
Zones urbaines sensibles (ZUS) From Agence nationale de la cohésion des territoires La loi n° 95-115 du 4 février 1995 d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire (3 de l'article 42, modifié par l’article 2 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996) définit les zones urbaines sensibles. Elles sont définies comme des zones « caractérisées par la présence de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 23 de enero de 2018 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 3 favorites
Logiciels d'aide à la prescription certifiés From Haute Autorité de santé (HAS) La loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie charge la HAS d’établir une procédure de certification des Logiciels d’Aide à la Prescription (LAP). Les éditeurs de LAP peuvent se faire certifier par des organismes certificateurs, eux-mêmes accrédités par le Comité français d’accréditation… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 27 de agosto de 2019 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 3 favorites
Statistique mensuelle de la population écrouée et détenue en France From Ministère de la Justice Cette statistique contient des données sur la population écrouée au sein des établissements pénitentiaires en France. Elle permet de distinguer le nombre de personnes écrouées détenues (détenu.e.s au sein des établissements pénitentiaires) du nombre de personnes écrouées non détenues (placement… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 2 de abril de 2019 Licence Ouverte / Open Licence 2 reuses 3 favorites