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Admission au séjour Titre de séjour (DSED)

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Updated on 6 de enero de 2014

From Institut National de l'Information Géographique et Forestière

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Adresse Premium

Depuis l’édition de mars 2021, ADRESSE PREMIUM comporte quatre composantes : Le lien Adresse - Parcelle permet de rattacher une adresse à une parcelle cadastrale ; Le lien Adresse - Bâti permet de rattacher à une adresse un bâtiment et intègre les principaux attributs des bâtiments (surface,…

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Updated hace 1 día

License Not Specified

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2013 - Part des immigrés

Infos migrations no 18 - L'insertion professionnelle des immigrés et de leurs descendants

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Updated on 6 de enero de 2014

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Les interruptions volontaires de grossesse en 2008 et 2009

Un peu plus de 222 000 interruptions volontaires de grossesse (IVG) ont été réalisées en France en 2008 ainsi qu’en 2009. Avec 15 IVG pour 1 000 femmes, la France se situe dans la moyenne européenne.Plusieurs sources peuvent actuellement être utilisées pour le suivi annuel des IVG : les bulletins…

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Updated on 26 de octubre de 2020

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

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Traités et accords de la France

Accords en vigueur et/ou historiques (1368-2010) conservées aux Archives diplomatiques du Ministère des Affaires étrangères et européennes. Pour chaque accord sont indiqués la cote (ou référence), le titre, la nature juridique, la date, le type (bilatéral, multilatéral, européen), ainsi que la…

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Updated on 29 de enero de 2014

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Comptes nationaux de la santé 2010 : consommation de soins et de biens médicaux en indices de volume 2005-2010

Les Comptes de la santé sont l’un des comptes satellites des Comptes nationaux. Ils sont présentés dans la "base 2005" de la Comptabilité nationale. Les données correspondent aux données provisoires de l’année 2010, aux données semi-définitives de l’année 2009 et aux données définitives des années…

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Updated on 6 de enero de 2014

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Comptes nationaux de la santé 2010 : consommation de soins et de biens médicaux en valeur 2005-2010

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Updated on 6 de enero de 2014

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF), en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission, programme, action et catégorie (LFI 2013)

Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie des comptes de concours financiers (CCF) de la loi de finances initiale pour 2013

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Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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2013-23 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers à l’Union européenne à vingt sept, à l’Espace économique européen, à la Confédération suisse (métropole)

Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)

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Updated on 6 de enero de 2014

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

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Principales opérations conduites par l’Agence des participations de l’État depuis sa création

Tableau récapitulant les principales cessions, augmentations de capital, prises de participations et fusions conduites par l’APE depuis sa création.

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Updated on 6 de enero de 2014

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

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Prix des controles techniques

Le site gouvernemental https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/ met à disposition de manière libre et gratuite (Open data) les données relatives aux tarifs des contrôles et des contre-visites des centres techniques des véhicules légers afin qu’elles puissent être réutilisées par des tiers.…

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Updated hace 1 día

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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2013-61 - Nationalité des porteurs de faux documents

Immigration irrégulière : La lutte contre les fraudes à l'identité et à la fraude documentaire (Les orientations de la politique de l’immigration)

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Updated on 6 de enero de 2014

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Dictionnaire des compétences - RéFérens III pour la filière des ITRF

Ce jeu de données reprend les entrées du dictionnaire des compétences qui présente d’une manière structurée et transversale les compétences requises dans une activité professionnelle des filières ITRF (ingénieurs et personnels techniques de recherche et de formation) et ITA (ingénieurs et…

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From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Lexique français - anglais des termes liés à l'enseignement supérieur et à la recherche en France

Lexique français - anglais des termes liés à l'enseignement supérieur et à la recherche en France, principalement employé dans la version anglaise de la publication statistiques L'état de l'Enseignement supérieur et de la Recherche en France n°8 - juin 2015 : Higher education & research in France,…

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From Ministères de l'Éducation nationale, Sports et Jeunesse

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L'état de l'École

Cet ouvrage rassemble les indicateurs statistiques essentiels pour analyser le système éducatif français et apprécier les politiques mises en œuvre. Structuré autour des moyens affectés à l’École, des conditions de scolarisation et des résultats des élèves, il s’attache à décrire les principales…

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Updated hace 4 días

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La situation périnatale en France en 2010 - Premiers résultats de l’enquête nationale périnatale

Les enquêtes nationales périnatales (ENP) contribuent au suivi et à l’évaluation des plans périnatalité. Elles ont eu lieu à intervalles réguliers, en 1995, 1998, 2003 et 2010.Elles permettent de recueillir des informations sur l’état de santé des enfants, lasituation sociodémographique des…

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Updated on 28 de junio de 2023

From Ministères de l'Éducation nationale, Sports et Jeunesse

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Les apprentis par région et académie

Tableaux statistiques : effectifs des centres de formation d'apprentis (CFA) selon le niveau de formation.

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Updated on 26 de enero de 2021

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Le parcours des étudiants en école de sages-femmes

Plusieurs sources sont mobilisées pour étudier le parcours des étudiants avant leur entrée en école de sages-femmes et pendant leurs quatre années de formation :- l’enquête Écoles auprès des formationsaux professions de santé, menée chaque année pour 16 métiers de la santé dont la formation…

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Updated on 28 de junio de 2023

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Allocataires du RSA

Données issues des fichiers administratifs des organismes payeurs : caisse nationale des allocations familiales (CNAF) et mutualité sociale agricole (MSA). Nombre de bénéficiaires (allocataire + conjoint) du RSA avec indication de leur situation familiale

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Updated on 27 de marzo de 2014