Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction From Shom Le produit « Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction » contient les emprises surfaciques des espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction de la France dans le monde. Il s’agit d’objets surfaciques 2D qui se scindent en quatre catégories : - la mer territoriale (des lignes de… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Catégories de navigation effectuées par les navires professionnels From Shom Cette donnée n'est pas à jour de l'arrêté du 30 août 2021, modifiant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et qui porte maintenant la limite pour les navires de 4e catégorie à 5 milles de la côte la plus proche. La catégorie de navigation pour laquelle un navire est… Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Classes des zones maritimes From Shom Limites définissant les classes de navires en fonction des zones maritimes dans lesquelles ils opèrent. Ces limites ont été produites par le CEREMA en application de la directive 2009/45/CE, les classes des zones maritimes sont définies par l'article 223.2 du règlement annexé à l'arrêté du 23… Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Limite de la redevance d'archéologie préventive From Shom Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite de la redevance d’archéologie préventive définie par le code du patrimoine. Cette limite est gérée par le Département des recherches archéologiques subaquatiques et… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Limites relatives aux usages de pêche From Shom Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation / DPMA - Shom Le produit « Limites relatives aux usages de pêche » contient les limites maritimes liées aux usages de pêche et issues des réglementations française et européenne. Ces limites sont gérées par la Direction des pêches maritimes et de… Updated hace 2 días License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Délimitations maritimes From Shom Le produit « Délimitations maritimes » regroupe l’ensemble des éléments servant à la définition des espaces maritimes sous souveraineté ou juridiction de la France dans le monde. Ces espaces sont définis par l’ordonnance n° 2016-1687 du 8 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la… Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Limite de salure des eaux From Shom Couche d'information géographique contenant les Limites de Salure des Eaux (LSE) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information complémentaire… Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Limite transversale de la mer From Shom Couche d'information géographique contenant les Limites Transversales de la Mer (LTM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information… Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Limite des affaires maritimes From Shom Couche d'information géographique contenant les Limites des Affaires Maritimes (LAM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information… Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites