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Le calendrier de l'avent de data.gouv.fr - Edition 2024

Published on 12 de diciembre de 2024

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Accessibilité des établissements recevant du public (ERP) pour les personnes en situation de handicap

From Acceslibre

Idéo-Associations de personnes handicapées

From Office national d'information sur les enseignements et les professions

AAH - Répartition des allocataires selon le sexe et le taux d'incapacité [National]

From Caisse Nationale des Allocations familiales

pass Sport - Activations journalières

From pass Sport

Liste des établissements labellisés Tourisme et Handicap

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap

From Ministère de la Culture

Agrégation des fichiers des personnes décédées

From data.gouv.fr

Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 2nd tour

From Ministère de l'intérieur

Élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 1er tour

From Ministère de l'intérieur

Procédures d'urbanisme sectorielles en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

ARRETES 2025 - Format SCDL

From Ville d'Evry-Courcouronnes

DECISIONS 2025 - Format SCDL

From Ville d'Evry-Courcouronnes

Plan local d'urbanisme de Saint Paul de Varces.

From Do.TeRR . Géo-Centre

Enjeu Linéaire du Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 29/01/2001

From Do.TeRR . Géo-Centre

Points d'intérêt Nature de Cergy

From Ville de Cergy

Vergers de Cergy

From Ville de Cergy

Cours Oasis de Cergy

From Ville de Cergy

Jardins partagés de Cergy

From Ville de Cergy

Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET)

From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

Plan Cadastral Informatisé (PCI) PCI

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Référentiel à grande échelle (RGE)

From Institut national de l'information géographique et forestière

Répertoire National des Associations (RNA) RNA

From Ministère de l'intérieur

Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)

From France Travail

RPG

From Institut national de l'information géographique et forestière

Code Officiel Géographique (COG)

From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

Référentiel de l'organisation administrative de l'Etat

From Premier ministre

Base Adresse Nationale (BAN) BAN

From Base Adresse Nationale

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