Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

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Direction Départementale des Territoires du Var

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Aléa feu de forêt sur la commune de Tanneron

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Caractérisation de l'aléa incendie de forêt subi conformément à la note technique interministérielle du 29 juillet 2015 relative à la prise en compte du risque incendie de forêt dans les documents de prévention et d'aménagement du territoire. Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la…

Updated on November 13, 2024

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Aléa feu de forêt sur la commune de Montauroux

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Updated 1 month ago

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Aléa feu de forêt sur la commune de Fayence

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Updated on November 13, 2024

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Aléa feu de forêt sur la commune de Bagnols en Forêt

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Updated on November 13, 2024

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Aléa feu de forêt sur la commune de Tourrettes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Updated on November 13, 2024

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Aléa feu de forêt sur la commune de St Paul en Forêt

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Updated on November 13, 2024

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Zonage réglementé du PPR Mouvements de Terrain sur la commune de BARGEMON (Var)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Le Périmètre des zones exposées à des risques naturels a été approuvé par arrêté préfectoral du 26 février 1992 pris en application de l’article R 111.3 du code de l’urbanisme. L’article R111.3 du CU vaut PPR depuis la loi n° 95-101 du 02 février 1995. Suite à un effondrement survenu le 22 août…

Updated on November 13, 2024

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Zones de Bruit (Carte de type C, indice LD) de la voie ferrée Marseille Vintimille (CBS4)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

La Directive européenne 2002/49/CE (dite « Directive Bruit ») vise à établir une approche commune destinée à éviter, prévenir ou réduire les effets nuisibles liés au bruit dans l’environnement. Cette réglementation européenne impose l’élaboration, tous les 5 ans, à échéance fixe, des cartes de…

Updated on November 13, 2024

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Aléa feu de forêt sur la commune de Puget sur Argens

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Updated on November 13, 2024

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Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) de la voie ferrée Marseille Vintimille (CBS4)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Updated on November 13, 2024

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Fréjus, secteur de la Basse Vallée de L’Argens (Var)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Les Plans de Prévention des Risques (P.P.R) codifiés aux articles L 562-1 à L 562-7 et R 562-1et suivants du code de l’environnement, relatifs à la prévention des risques naturels prévisibles, dont la mise en œuvre relève du décret n° 95-1089 du 5 octobre 1995, constituent l’un des outils de la…

Updated on November 13, 2024

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Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) de la voie ferrée Marseille Vintimille

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans…

Updated on November 22, 2024

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Zones de Bruit (Carte de type A, indice LN) de la voie ferrée Marseille Vintimille (CBS4)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Updated on November 13, 2024

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Zonage des communes du Var éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation au titre de l'année 2021

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Ces zones sont définies par arrêté préfectoral du 18 décembre 2020, au vu des indices de présence ou d'attaques. L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les…

Updated on November 13, 2024

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Zones de Bruit (Carte de type C, indice LN) du réseau routier du département du Var (CBS4)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Updated on November 13, 2024

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Zones de Bruit (Carte de type B) de la A570, réseau routier national non concédé

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Updated on November 13, 2024

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Contours des feux de forêt dans le Var en 2010

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Contours des feux de forêts (quelle que soit la superficie de ces feux) . La base de données "Prométhée" (Maitres d'ouvrage : MAP-MISSIL ; Maitre d'oeuvre: CG 13 en liaison avec les partenaires de la DFCI) contient de très nombreuses données sur les incendies de forêts des 15 départements de la…

Updated on November 13, 2024

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Aléa feu de forêt sur la commune de Callian

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Updated on November 13, 2024

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Zones de Bruit (Carte de type C, indice LN) de la RN98, réseau routier national non concédé

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Updated on November 22, 2024

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Zonage réglementé du PPR multirisques Inondation et Mouvements de Terrain sur la commune de CALLIAN (Var)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Le Périmètre des zones exposées à des risques naturels sur la commune de Callian a été approuvé par arrêté préfectoral du 26 février 1992 pris en application de l’article R 111.3 du code de l’urbanisme. L’article R111.3 du Code de l’urbanisme vaut Plan de Prévention des Risques naturels…

Updated on November 13, 2024

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December 27, 2024

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June 24, 2015