Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

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Cotes de crue de l’aléa inondation

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d’occurrence 100 ans (sauf sur le linéaire de l’Ise qui reprend les emprises et les cotes du PPRI en vigueur déterminées par méthode hydrogéomorphologique) et rassemble toutes les cotes de crue au pas de…

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Masque autour des EPCI d'Ille-et-Vilaine

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Masque autour des EPCI d'Ille-et-Vilaine mais valable aussi pour les SCoT et les pays. - Champs geom = Admin Express (IGN-F) Issu de : ADMIN-EXPRESS-COG_3-0 traitement du 2021-06-03 MàJ des données : 2021-05-19 MàJ METSSI : 2022-04-04.

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Inventaire départemental des mouvements de terrain de l’Ille-et-Vilaine

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cet inventaire a pour objectif principal de recenser, localiser et caractériser les principaux évènements présents sur ce territoire. Pour réaliser cet inventaire, selon une méthodologie définie à l’échelle nationale pour les inventaires départementaux, l’opération a comporté des phases de…

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Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Redon

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre d’établir des règles d’urbanisme afin de maîtriser l’urbanisation aux abords d’installations à…

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Aléa projet Vilaine amont (fév. 2023) - 35

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Aléa projet Vilaine amont (fév. 2023) - 35

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Consommation foncière par le bâti en Ille-et-Vilaine en 2021

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La couche est générée à partir des données concernant le bâti des fichiers du cadastre et des cimetières et terrains de sports

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Référentiel des masses d’eau de surface des bassins versants en Bretagne en 2022

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SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et les actions à mener pour les années 2022 à 2027 pour retrouver des eaux en bon état. Aujourd’hui, 24…

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Les Syndicats Mixtes des Bassins Versants en Ille-et-Vilaine

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Par le mécanisme de substitution des communes par les EPCI-FP, les syndicats intercommunaux de bassin versant ont évolué en syndicats mixtes de bassin versant, dont les adhérents sont, pour les communes listées par les statuts, les EPCI-FP. Depuis le 1er janvier 2018, la compétence « gestion des…

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Atlas des zones inondables en Bretagne (AZI) 2ème campagne (2007)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

La constitution d'AZI s'inscrit dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 qui précise que les citoyens ont un droit à l'information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis. En Bretagne, la DDTM des Cotes d'Armor a engagé sur son territoire un programme pluriannuel d’élaboration d'atlas…

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Etat des connaissances des plans d'eau en Ille et vialine

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Cette couche inventorie les plans d'eau connus des services de la Direction Départementale des Territoires et de la mer en Ille et Vilaine(DDTM35). Elle ne constitue en aucun cas un état des plans d'eau ayant une valeur réglementaire.Pour connaitre le statut d'un plan d'eau il convient de…

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Classement sonore de la LGV (L 408 000) Rennes-Paris sur le département d'Ille-et-Vilaine

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Classement sonore de la LGV (L 408 000) Rennes-Paris sur le département d'Ille-et-Vilaine. En s'appuyant sur les projections de trafic à l'horizon 2037, la LGV est classée en 2ème catégorie (250m). Dans cette zone d'affectation de 250 m, les bâtiments d’habitation, les établissements…

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Hydroecorégions de niveau 1 (HER-1)

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Source : SANDRE Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la…

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Limite entre les cartographies complète et progressive (2022) réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

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En réponse à l’instruction ministérielle du 3 juin 2015, la DDTM d'Ille-et-Vilaine propose : - la cartographie "complète" des cours d’eau réalisée dans les zones où l’on dispose d’une connaissance suffisante des écoulements ; - une cartographie "progressive" pour les zones où la cartographie…

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cartes des secteurs voies routières affectés par le bruit (ou cartes de type B) - Ille et Vilaine

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

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cartes des secteurs voies ferrées affectés par le bruit (ou cartes de type B) - Ille et Vilaine

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Référentiel des masses d’eau de transition en Bretagne en 2022

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Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de la Selle-en-Luitré

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Contrats territoriaux - Limites et coordonnateurs

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Date d'actualisation : 12/2022 Couche contenant les limites des contrats territoriaux, le nom des coordonnateurs (coord_ct et coord_lb sur deux lignes pour les étiquettes dans les cartes) et le périmètre. Le Contrat Territorial est un outil contractuel de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne. Il est…

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Table établissant la relation entre le(s) permis de construire éolien et le parc éolien

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Un permis de construire est nécessaire pour toutes les éoliennes terrestres de plus de 12 mètres de haut (article R.421-2 du code de l'urbanisme)La demande de permis de construire est déposée en mairie. Une évaluation préalable des conséquences sur l'environnement (paysage, bruit...) doit…

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Cotes de la ligne d'eau du Plan de Prévention des Risques de Submersion Marine de St-Malo - Scénario 2100 - Ille-et-Vilaine (35)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Le Plan de prévention des risques de Submersion Marine de Saint-Malo a été approuvé par arrêté du Préfet en date du 18 juillet 2017. Le PPRSM est un document réglementaire destiné à améliorer la sécurité des personnes et des biens face aux risques de submersion marine. Il vise en priorité à ne pas…

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March 18, 2016