Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Description

243 results

Sort by:

Liste des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) dans le département des Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Updated on November 16, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Neste

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Neste

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Campagne d'irrigation étiage 2022, période estivale, hors ZRE - Département des Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Forages instruits au titre de la loi sur l'eau Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 Données relatives au Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau pour la campagne d'irrigation étiage 2022, hors ZRE, période estivale…

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du secteur de Mimizan – Landes (40)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN). Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit…

Updated on November 13, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Zones de Bruit (Carte de type C, indice LD) de la A63 et la A64 (CBS4) dans les Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la société MLPC International à Lesgor – Landes (40)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données…

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Barthélemy – Landes (40)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les Plans de Prévention des Risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Gousse – Landes (40)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du Plan de Prévention des Risques (PPR). La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La…

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Identification des massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes. Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un terrain et mettant fin à sa destination forestière. Tout…

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Cartes de Bruit Stratégiques dans le département des Landes - 2022-2027

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un diagnostic de l'environnement sonore pour les sources de bruit lié aux transports terrestres (routier et ferroviaire), de bruit des aéroports, ainsi que de bruit d'origine industrielle. L'article L.572-6…

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) de la A63 (CBS4) dans les Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Îlots de 500 ha et leurs bandes tampons de 1500 m dans le département des Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Îlots de 500 ha et leurs bandes tampons de 1500 m dans le département des Landes, en référence aux Lignes directrices pour l’instruction des demandes de défrichement en Aquitaine Cette couche géographique a été élaborée pour aider à l’instruction des demandes de défrichement, sur le Massif des…

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones de Bruit (Carte de type C, indice LN) de la A63 et la A64 (CBS4) dans les Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Classement sonore des infrastructures de transport terrestre de type voies ferrées dans le département des Landes - 2022

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : - les voies routières dont le trafic journalier moyen annuel existant, ou prévu dans l’étude d’impact du projet d’infrastructure, dépasse 5 000…

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones d'une carte de bruit stratégique LNA pour A64 de 2017 à 2022 dans le département des Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type A d'indice associé LN concernant l’autoroute A64 dans le département des Landes pour la période 2017-2022

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Neste

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Neste Complément : Un jeu de données non géolocalisé complémentaire à cette ressource est disponible dans la fiche de métadonnées en plus des services de téléchargement afférent à la donnée géolocalisée :…

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Inventaire des Zones humides dans le département des Landes - 2015

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Synthèse d’inventaires existants sur les zones humides, dans le but d’avoir une information globale sur les zones humides à l’échelle du département. Au sens juridique, la loi sur l’eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou…

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Neste

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Neste

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Enjeu surfacique du PPRL du secteur du Bourret Boudigau

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…