Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

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Updated on December 14, 2021

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Atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire - écoulements préférentiels

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche représentent les zones d’écoulement préférentiel en cas de crue. Elles ont été définies par analyse topographique. Territoire concerné : Fleuve Loire de Coueron à Saint Nazaire en rive droite et du Pellerin à Saint Brévin les Pins en rive gauche (Loire-Atlantique)

Updated 4 days ago

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Carte de bruit stratégique 4 de type A selon l'indicateur Lden (jour-soirée-nuit) du réseau autoroutier, national et départemental en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Carte de bruit stratégique 4 de type A délimitant, par niveau d'isophone au pas de 5dB(A), les zones exposées au bruit en Lden, indicateur de bruit en période jour-soir-nuit, de 55 dB(A) à 75 dB(A) - Réseau autoroutier, réseaux national et départemental - arrêté du 11/04/2023 (4ème échéance) Les…

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Occupation réelle des sols du Littoral 1999 (OCRS) en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La BD OCRS est une base de donnée numérique de zonages d'occupation réelle des sols du Littoral réalisé à partir des photographies aériennes couleurs de l'IGN datant de 1999 (Loire-Atlantique).

Updated 4 days ago

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Espaces remarquables au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Périmètres des sites appartenant aux communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, identifiés par la Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) de l'Estuaire de la Loire du 17 juillet 2006, devant faire l'objet d'une protection dans les documents d'urbanisme car ils constituent des "sites…

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État d'avancement des procédures relatives aux documents d'urbanisme en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

État d'avancement des procédures relatives aux documents d'urbanisme en Loire-Atlantique,hors PLU des communes annexées à une communes nouvelle. Attention ces données ne font pas l'objet d'une mise à jour en continue. Veuillez vous reporter à la date de création.

Updated 4 days ago

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Coupures d'urbanisation au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Espaces appartenant aux communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, identifiés par la Directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'estuaire de la Loire du 17 juillet 2006, devant faire l'objet d'une protection dans les schémas de cohérence territoriale et les plans locaux d'urbanisme…

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Etat d’avancement des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La donnée informe de l’état d’avancement des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) en Loire-Atlantique. Le SCoT est un document de planification stratégique intercommunale à long terme (environ 20 ans), à l’échelle d’un bassin de vie, d’un bassin d’emploi ou d’une aire urbaine. Il est destiné à…

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Atlas des zones inondables (AZI) du Bassin versant du Brivet en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

L'étude aléa et enjeux du risque inondation en Brière qui fait office d'atlas des zones inondables définit les zones inondables du bassin versant du Brivet en amont de Route Nationale 171.

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Occupation réelle des sols du Littoral 1985 (OCRS) en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Zonage - Occupation réelle des sols Grandlieu 1985 réalisée à partir des photographies aériennes noir et blanc de l'IGN

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Carte de bruit stratégique 4 de type A selon l'indicateur Ln (nuit) du réseau férré en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Carte de bruit stratégique 4 de type A délimitant, par niveau d'isophone au pas de 5dB(A), les zones exposées au bruit en Ln, indicateur de bruit en période de nuit, de 50 dB(A) à 70 dB(A) - Réseau férré - arrêté du 11/04/2023 (4ème échéance). Les zones de bruit sont des éléments géométriques…

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AZI Cours d'eau côtiers - Limite surcote marine en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données représentent la limite d'extension de la zone impactée par les phénomènes de surcote marine exceptionnelle d'ordre centennal évaluée à 4 m NGF. Le périmètre d’étude de l'atlas des zones inondables (AZI) des cours d'eau côtiers couvre les bassins versants de l’Etier du Pont d’Arm, du…

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PPRL Côte de Jade : Zonage réglementaire pour l'érosion en Loire-Atlantique

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Les données de cette couche correspondent à la zone Erc du PPRL Côte de Jade exposés au risque de submersion marine approuvé le 12 février 2019 et opposable le 27 mars 2019. Celle-ci regroupe les secteurs impactés par l'aléa érosion côtière et par conséquent susceptibles d'avoir disparu à…

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AZI des affluents de la Vilaine - Eléments anthropiques linéaires modifiant l'hydrodynamisme - en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données représentent les éléments anthropiques de l'occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la plaine alluviale moderne. Il s'agit d'objets linéaires. Le périmètre d’étude de l'atlas des zones inondables (AZI) des affluents de la Vilaine couvre les…

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Inventaire permanent du littoral 1977 (IPLI) en Loire-Atlantique

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Base de données d'occupation du sol réalisée sur une bande de 5 km de large depuis la laisse des plus hautes eaux à partir d'infos des documents cartographiques de l'IPLI "usage du sol - état 1977"

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Limite latérale de compétence des préfets pour l'administration du domaine public maritime immergé en Loire-Atlantique

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Limite administrative départementale prolongée en mer.

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AZI de la rivière La Maine en Loire-Atlantique et Vendée

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La zone d'étude de l'atlas des zones inondables (AZI) de la rivière de la Maine s'étend sur environ 223 km, le long de la rivière de la Maine depuis sa source (Vendée) à sa confluence avec la rivière de la Sèvre Nantaise à Vertou (Loire-Atlantique). Cet ensemble de série de données est constitué…

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État des lieux des Agendas 21 et Agendas 2030 en Loire-Atlantique

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Le jeu de donnée recense les collectivités de la Loire-Atlantique (communes et EPCI) engagées dans une démarche Agenda 21 et celles engagées ou envisageant une démarche Agenda 2030. Un Agenda 21 local est un système de management et d’animation d’un territoire. Il débute par un diagnostic de…

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AZI de la rivière La Maine - Modification linéaire de l'hydrodynamisme - en Loire-Atlantique et Vendée

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données représentent les différents éléments de l'occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la plaine alluviale. Il s'agit des objets linéaires. La zone d'étude de l'atlas des zones inondables (AZI) de la rivière de la Maine s'étend sur environ 223…

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Atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire - zone inondable

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche correspondent aux zones inondables de l'Estuaire de la Loire définie selon l'approche hydrogéomorphologique. Elles représentent l'enveloppe maximale des zones inondables. La méthode hydrogéomorphologique mise en œuvre dans l'Estuaire de la Loire et décrite dans le…