Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

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Etat d'avancement des procédures PLUI

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Cette table donne l'avancement des procédures d'urbanisme menées par les EPCI compétents. Suite à l'application de la loi ALUR, cette table est indissociable de la table L_COMMUNES_NOUVELLES_URBA_S_027 et L_COMMUNES_URBA_S_027.

Updated on November 19, 2024

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Périmètre du PPRI de la Boucle de Poses

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit

Updated on November 16, 2024

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Fichier linéaire des profils de la rivière Iton pour le PPRI de l'Iton aval

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Fichier linéaire des profils utilisés pour le PPRI de l'Iton aval

Updated on November 16, 2024

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Zone de présomption de prescriptions archéologiques

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

En application de l'article L. 522-5 du code du patrimoine et des articles 4 et 5 du décret n° 2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive : Les " zones de présomption de prescriptions archéologiques ", dans lesquelles les…

Updated on November 16, 2024

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Zones de Bruit (Carte de type C, indice LD) de la A0154, réseau routier autoroutier concédé

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

Updated on November 16, 2024

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Périmètre du PPRI de l'Eure moyenne

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit

Updated on November 16, 2024

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Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) de la A0013, réseau routier autoroutier concédé

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Updated on November 16, 2024

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Fichier linéaire des profils de la rivière Risle pour le PPRI de Pont-Audemer

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Fichier linéaire des profils utilisés pour le PPRI de Pont-Audemer

Updated on November 16, 2024

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Déviation d'Evreux au Sud-Ouest

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Déviation d'Evreux au Sud-Ouest

Updated on November 16, 2024

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Espaces Boisés classés ponctuels

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

En application de l'article L. 113-1 du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC).

Updated on November 16, 2024

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Caractéristiques du PPRI de l'Eure moyenne

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Caractéristiques du PPRI de l'Eure moyenne

Updated on November 16, 2024

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Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire LN.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Updated on November 16, 2024

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Etat d'avancement des documents d''urbanisme dans l''Eure

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Etat d''avancement des documents d''urbanisme (PLU, cartes communales existantes ou en cours) dans le département de l''Eure. il s'agit de la situation au 1e octobre 2017 Ces données décrivent les procédures d'urbanisme dans leur dernier état connu en précisant leur situation en termes…

Updated on November 16, 2024

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Zone frayère - Liste 2 - Brochet

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Création de cette couche suite au nouvel arrêté frayère de 2023. Elle recense les zones de reproduction du brochet de manière plus précise sur l'Eure et la Seine. SCR de la couche : EPSG 2154/Lambert 93

Updated on November 16, 2024

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Les Espaces Boisés classés

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Les espaces boisés classés ont pour objectif la protection ou la création de boisements ou d'espaces verts, particulièrement en milieu urbain ou péri-urbain. Ils concernent les bois, forêts et parcs, qu'ils relèvent ou non du régime forestier, qu'ils soient enclos ou non et attenants ou non à des…

Updated on November 16, 2024

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Les generateurs de la SUP AC1

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue de l'histoire…