Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

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Etat d'avancement des procédures PLUI

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Cette table donne l'avancement des procédures d'urbanisme menées par les EPCI compétents. Suite à l'application de la loi ALUR, cette table est indissociable de la table L_COMMUNES_NOUVELLES_URBA_S_027 et L_COMMUNES_URBA_S_027.

Updated 3 days ago

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Etat d'avancement des documents d''urbanisme dans l''Eure

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Etat d''avancement des documents d''urbanisme (PLU, cartes communales existantes ou en cours) dans le département de l''Eure. il s'agit de la situation au 1e octobre 2017 Ces données décrivent les procédures d'urbanisme dans leur dernier état connu en précisant leur situation en termes…

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CS_Indices non localisés précisement

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Indice mentionné sur une grande étendue mais non localisé précisément. Avant toute utilisation, bien lire le document associé : Notice_utilisation_couches_CS

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Rayon de sécurité autour des marnières

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Le tampon permet de schématiser le rayon de sécurité autour des marnières et des bétoires (points 1 et 3).

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CS_Indices avérés

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Point où est exactement recensé un indice de mouvement de terrain / cavité souterraine. Avant toute utilisation, lire le document associé : Notice_utilisation_couches_CS

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Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Eure

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005,…

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Zones de Bruit (Carte de type C, indice LD) de la A0154, réseau routier autoroutier concédé

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

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Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) de la A0013, réseau routier autoroutier concédé

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

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Zones de Bruit (Carte de type A, indice LN) de la A0013, réseau routier autoroutier concédé

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

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Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire LN.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

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Périmètre du PPRI de la Boucle de Poses

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit

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Zones de Bruit (Carte de type C, indice LD) de la A0131, réseau routier autoroutier concédé

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

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Périmètre du PPRI de l'Eure moyenne

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit

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Fichier linéaire des profils de la rivière Iton pour le PPRI de l'Iton aval

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Fichier linéaire des profils utilisés pour le PPRI de l'Iton aval

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Périmètre du PPRI de l'Iton aval

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit

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Enjeux ponctuels pris en compte dans le PPRI de l'Iton aval

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

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Caractéristiques du PPRI de l'Eure moyenne

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Caractéristiques du PPRI de l'Eure moyenne

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Zone frayère - Liste 2 - Brochet

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Création de cette couche suite au nouvel arrêté frayère de 2023. Elle recense les zones de reproduction du brochet de manière plus précise sur l'Eure et la Seine. SCR de la couche : EPSG 2154/Lambert 93