Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Description

300 results

Sort by:

Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé - CBS4

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé - CBS4 Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonage des espaces urbains 2010 selon INSEE dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Un espace urbain est un ensemble d'un seul tenant de plusieurs aires urbaines et de communes multipolarisées qui s'y rattachent. Dans l'espace urbain multipolaire, les aires urbaines sont soit contigües, soit reliées entre elles par des communes multipolarisées. Cet espace forme un ensemble…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

La loi littoral comporte un régime de protection codifié à l’article L. 146-6, dont les dispositions concernent les espaces littoraux, qui sont notamment désignés par l’article R. 146-1 : dunes, landes côtières, plages, lidos, estrans, falaises et abords de celles-ci, forêts et zones boisées…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre informatif du PLU de la commune de Conde Folie

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Députés de la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Noms des députés du département de la Somme

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone du PLU de la commune de Crécy en Ponthieu

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Sénateurs de la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Noms des sénateurs du département de la Somme

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre informatif du PLU de la commune de Guignemicourt

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Prescription linéraire du PLU de la commune de Nampty

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre d'espace proche du rivage dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Station de controle secheresse

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Station de contrôle sécheresse à la commune selon les secteurs d'irrigations prédéfinis dans la politique nationale de suivi et de gestion de la ressource en eau. Surveillance du débit des rivières et surveillance des piézomètres.

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre informatif du PLU de la commune de Coisy

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Périmètre informatif du PLU de la commune de Dompierre Becquincourt

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone du PLU de la commune de Estreboeuf

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones vulnérables dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Zone vulnérable actuelle de 2016 La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque département…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone d'aléa du PPRm de Montdidier

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zone réglementée d'un PPRT de Mesnil Saint Nicaise et de Nesle

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.En fonction du niveau…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Prescription linéraire du PLU de la commune de Saint Quentin en Tourmont

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Prescription linéraire du PLU de la commune de Yonval

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Enjeu surfacique du PPRn des Bas Champs du Sud de la Baie Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».Cette classe d'objet regroupe…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

This organization hasn't published any dataservices yet.

This organization hasn't published any reuses yet.

What's a reuse ?

General statistics for the year

Download traffic metrics as CSV

Datasets

300

300 in Nov 2024

Reuses

Datasets statistics

Views

288.5k

15.7k in Nov 2024

Downloads

150.6k

3.9k in Nov 2024

Reuses on datasets

Followers

Reuses statistics

Views

Followers

Members

Robot geo.data.gouv.fr

admin

Technical details

Latest update

November 21, 2024

ID

558a83dac751df039da453b9

Creation date

June 24, 2015