Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Description

La Direction départementale des territoires (DDT) est l’unique service technique départemental chargé de la mise en œuvre auprès du préfet, des politiques de l’Etat en matière d’urbanisme et d’aménagement des territoires, d’agriculture, d’environnement, de construction des logements, et de prévention routière.

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PPRT SMCA (Origine du risque surfacique)

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated on November 22, 2024

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PPRT SMCA (Zone d'aléa)

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

Updated on November 22, 2024

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PPRT SMCA (Périmètre)

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans…

Updated on November 22, 2024

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LIMITE DE CRUE

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

95_ATLAS_INONDATION_LIMITE_CRUE

Updated on November 15, 2024

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PPRT Storengy (Enjeu ponctuel)

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».Cette classe d'objet regroupe…

Updated 3 weeks ago

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Cartographie du réseau GRDF en service

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Ce jeu de données linéaires comporte l’ensemble des canalisations en service du réseau de distribution de gaz exploité par GRDF à la date du 01/03/2023. Les informations du tracé du réseau communiquées par GRDF sont fournies à titre indicatif. GRDF fait ses meilleurs efforts pour les mettre à jour…

Updated on November 21, 2024

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Année de construction des batiments - Fichier Foncier

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Année de construction des batimets dans les ZAE

Updated on November 15, 2024

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PPRT Storengy (Enjeu linéaire)

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Updated 3 weeks ago

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Enveloppes d’alerte des zones humides d’Ile-de-France

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Pour faciliter la préservation des zones humides et leur intégration dans les politiques de l’eau, de la biodiversité et de l’aménagement du territoire à l’échelle de l’Île-de-France, la DRIEAT met à disposition depuis 2010 la cartographie des enveloppes d’alerte zones humides potentielles qui…

Updated on November 15, 2024

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PPRT Storengy (Zone d'aléa)

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Updated 3 weeks ago

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PPRT Storengy (Entité surfacique à l'origine du risque)

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Updated 3 weeks ago

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Données ZAE

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Une zone d’activité ou encore une zone d’activités économiques (ZAE) est, en France, un site réservé à l’implantation d’entreprises dans un périmètre donné. Ces zones sont définies, aménagées et gérées par la collectivité territoriale à laquelle appartient le territoire d’implantation. Elles…

Updated on November 15, 2024

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Axes de ruissellements

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Les axes de ruissellement sont les lignes de plus fortes pentes, elles sont donc le lieu d écoulement des eaux de pluie lors des phénomènes de ruissellement. Alors peuvent déferler les eaux et les boues et là se situe le risque. Une première campagne de détection de ces axes a été faite dans les…

Updated on November 15, 2024

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PPRT Storengy (Enjeu surfacique)

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Updated 3 weeks ago

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CRUE CENTENNALE

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

95_ATLAS_INONDATION_CRUE_CENTENNALE

Updated on November 15, 2024

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Les massifs forestiers du Val-d'Oise

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Les massifs forestiers sont le regroupement des surfaces végétales boisées contiguës avec une marge d’espacement inférieur à 30m. La terminologie fv indiquée dans les requêtes et dans les explications fait référence à une formation végétale (fv) en excluant les landes. Référentiel externe :…

Updated on November 15, 2024

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A2-Servitude relative au passage des conduites souterraines d'irrigation

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Les servitudes de catégorie A2 concernent les servitudes de passage des conduites souterraines d'irrigation : Il est institué, au profit de collectivités publiques et de leurs concessionnaires ainsi qu'au profit des établissements publics, une servitude leur conférant le droit d'établir à demeure,…

Updated on November 15, 2024

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SUP_I6 servitude relative à l’exploration ou à l’exploitation des mines et carrières

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Articles L. 153-1 à L. 153-15 du code minier (nouveau)Articles L. 321-1, L. 322-1 et L. 333-1 du code minier (nouveau)Décret n°70-989 du 29 octobre 1970 relatif aux servitudes établies au profit des titulaires de titresminiers, de permis d'exploitation de carrières ou d'autorisation de recherches…

Updated on November 15, 2024

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Classement sonore des infrastructures ferroviaires sous gestion SGP dans le département du Val-d'Oise

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Linéaire des infrastructure sous gestion SGP avec leur classement ferroviaire conformément à l'Arrêté n°16249 portant approbation du classement sonore des infrastructures ferroviaires du Val-d’Oise sous gestion SGP en date du 25/02/2022

Updated on November 15, 2024

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PPRT SOGEP TRAPIL (Zone réglementée)

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.En fonction du niveau…